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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 32 du 13 septembre 2007 - sommaireMENE0701529A


Traitements et indemnités, avantages sociaux

INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des collèges
NOR : MENE0701529A
RLR :204-0c
ARRÊTÉ DU 3-8-2007
MEN
DGESCO B1-2


Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. ; A. du 21-9-2006

Article l - La liste fixée par l’arrêté du 21 septembre 2006 visé ci-dessus est modifiée comme suit :
Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée 2007-2008, les établissements suivants :
Académie de Créteil
0772192P - Jean Monnet - Torcy
Académie de Grenoble
0381816T - Ampère - Grenoble
0382113R - Les Eaux Claires - Grenoble

Académie de Lyon
0421682A - Jean Puy - Roanne
Académie de Nancy-Metz
0541285D - Montaigu - Jarville-la-Malgrange
Académie de Nantes
0850606X - Stéphane Piobetta - La-Roche-sur-Yon
Académie d’Orléans-Tours
0280754T - Charles Péguy - Chartres
Académie de Reims
0511252J - Pablo Picasso - Reims
0511669M - Jacques Prévert - Châlons-en-Champagne

Académie de Versailles
0781633B-Henri Bergson - Montigny-le- Bretonneux.
Article 3 - Sont classés en première catégorie, à compter la rentrée 2007-2008, les collèges suivants :
Académie d’Aix-Marseille
0040535K-Volx
0133881Y - Campagne Allemand - Marseille 12ème

Académie de Créteil
0772651N - Chessy
Académie de Montpellier
0660866H - Jean Rous - Pia
Académie de Nantes
0442595G - Vertou
Académie de Nice
0831644L - Le Castellet
0831645M - Rocbaron

Académie de Paris
0755241P - Colette Besson - Paris 20ème
Académie de Rouen
0763368Y - Isneauville
Académie de Toulouse
0312743N - Fontenilles
0820891Y - Montech

Académie de Versailles
0922610M - Issy-les-Moulineaux
0952114G - Argenteuil

Académie de la Réunion
9741366S - de Bras-Fusil - Saint-Benoît
TOM
Mayotte
9760308F - de Passamainty - Mamoudzou.
Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée 2007-2008, les collèges suivants :
Académie de Besançon
0251949H - Doubs
Académie de Grenoble
0383370G - Les Eaux Claires - Grenoble
Académie de Nancy-Metz
0542468P - Montaigu - Heillecourt

Académie d’Orléans-Tours
0451665R - Villemandeur
TOM
Nouvelle-Calédonie
9830640D - d’Auteuil - Dumbéa.
Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée 2007-2008, les collèges suivants :
Académie de Reims
0510011K - Perrot d’Ablancourt - Châlons-en-Champagne
0511216V - Jean Moulin - Saint-Memmie.
Article 6 - Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 3 août 2007

Pour le ministre de l’éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI

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