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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 33 du 20 septembre 2007 - sommaireESRS0757157A


Enseignement supérieur et recherche

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR
BTS “bioanalyses et contrôles”
NOR : ESRS0757157A
RLR : 544-4b
ARRÊTÉ DU 2-7-2007 JO DU 7-8-2007
 ESR
DGES B2-2
Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; A. du 10-7-2006 modifiant A. du 25-6-2004 ; avis de la CPC “chimie” du 12-12-2006 ; avis du CNESER du 19-3-2007 ; avis du CSE du 22-3-2007

Article 1 - Les dispositions de l’article 4 de l’arrêté du 10 juillet 2006 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
 Au lieu de lire : “session 2008”, lire : “session 2009”.
 Article 2 - Le directeur général de l’enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 juillet 2007
Pour la ministre l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
L’adjoint au directeur général de l’enseignement supérieur
Jean-Pierre KOROLITSKI

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