| NOMINATIONS Comité d’hygiène et sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du secrétaire général NOR : MENA0701683A
ARRÊTÉ DU 8-10-2007
MEN SAAM A1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 ; A du 22-12-2006
Article 1 - Les articles 1 et 2 de l’arrêté du 22 décembre 2006 sont modifiés comme suit : Article 1 - Sont nommés membres du comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du secrétaire général en qualité de représentants de l’administration : Représentants titulaires - M. Pierre-Yves Duwoye, secrétaire général, président du comité d’hygiène et de sécurité spécial ; - M. Xavier Turion, chef du service de l’action administrative et de la modernisation, président suppléant ; - Mme Danielle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale, service de l’action administrative et de la modernisation ; - M. Jean-Claude Bruneteau, sous-directeur de la logistique de l’administration centrale, service de l’action administrative et de la modernisation ; - Mme Catherine Daneyrole, chef de service, adjointe à la directrice de l’encadrement. Représentants suppléants - M. Philippe Lafay, chargé de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l’action sanitaire et sociale, direction générale des ressources humaines ; - M. Vincent Geffrin, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social, service de l’action administrative et de la modernisation ; - Mme Edwige Cresta, chef du bureau de la logistique du site Descartes, service de l’action administrative et de la modernisation ; - M. Yves Fau, chef du bureau des écoles normales supérieures et des écoles françaises à l’étranger, service de la recherche universitaire, direction générale de l’enseignement supérieur ; - Mme Francia Coma, adjointe au chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social, service de l’action administrative et de la modernisation. Article 2 - ... Représentants titulaires Au lieu de : “Mme Rosine Bouvier, représentante de l’UNSA-Éducation”, lire : “M. Jean-Pierre Gey, représentant de l’UNSA-Éducation”. Représentants suppléants Au lieu de : “M. Jean-Pierre Gey, représentant de l’UNSA-Éducation”, lire : “Mme Rosine Bouvier, représentante de l’UNSA-Éducation”. Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 8 octobre 2007
Pour le ministre de l’éducation nationale et par délégation, Le secrétaire général Pierre-Yves DUWOYE haut de page |