bandeau BOnouvelle fenêtre vers education.frMinistère de l'éducation nationale - Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherchelien vers la page d'accueil du bulletin officiellien vers la page nous écrire du sitelien vers la page s'abonner au B.O.lien vers le moteur de recherchelien vers la base de données MENTOR
accueilbulletin officiel [B.O.] n° 40 du 8 novembre 2007 - sommaireMENA0701753A


Organisation générale

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN ET DU MESR
Attributions de fonctions
NOR : MENA0701753A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 29-10-2007
MEN
MESR
SAAM A1


Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.

Article 1 - L’annexe B de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :

DGESCO A2-2

Bureau de la réglementation des diplômes professionnels

Au lieu de :
N...

Lire :




Raynaud Dominique
chef de bureau
À compter du
15 octobre 2007




Conseillère d’administration scolaire et universitaire

DGESCO B3-3

Bureau de la réglementation et de la vie des écoles et des établissements

Au lieu de :
Raynaud
Dominique

Lire :





N...

 


Article 2 - L’annexe C de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :

DGES C3-2

Bureau des réseaux d’information scientifique et technique

Au lieu de :
Duclos-Faure
Danièle

Lire :





Chourrot Olivier
chef de bureau
À compter du
1er octobre 2007





Conservateur en chef des bibliothèques


Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O. du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait à Paris, le 29 octobre 2007

Pour le ministre de l’éducation nationale,
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves DUWOYE

haut de page

Ministère de l'éducation nationale et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche