ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN ET DU MESR Attributions de fonctions NOR : MENA0701753A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 29-10-2007
MEN MESR SAAM A1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.
Article 1 - L’annexe B de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
DGESCO A2-2 |
Bureau de la
réglementation des diplômes
professionnels |
Au lieu de :
N...
Lire : |
Raynaud
Dominique
chef de bureau
À compter du
15 octobre 2007
|
Conseillère
d’administration scolaire
et universitaire
|
DGESCO B3-3 |
Bureau de la
réglementation
et de la vie des écoles et des
établissements |
Au lieu de :
Raynaud
Dominique
Lire : |
N...
|
|
Article 2 - L’annexe C de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
DGES C3-2 |
Bureau des
réseaux
d’information scientifique
et technique |
Au lieu de :
Duclos-Faure
Danièle
Lire : |
Chourrot Olivier
chef de bureau
À compter du
1er octobre 2007
|
Conservateur
en chef des
bibliothèques
|
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O. du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait à Paris, le 29 octobre 2007
Pour le ministre de l’éducation nationale,
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation, Le secrétaire général Pierre-Yves DUWOYE
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