Le comité s’est réuni sous la présidence de M. Éric Bernet, chef du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines, représentant de M. Pierre-Yves Duwoye, directeur général des ressources humaines.
Après approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2006, les points suivants ont été abordés :

Suivi de la mise en œuvre du plan amiante

Un modèle de la brochure amiante a été adressé aux chefs d’établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche accompagnée d’un courrier afin de les sensibiliser au dispositif mis en oeuvre et de leur annoncer la réception des brochures en nombre suffisant pour chaque agent. La brochure concernant l’enseignement supérieur et la recherche a été tirée à 220 000 exemplaires.
Concernant le questionnaire d’auto-évaluation, la présentation doit être revue pour l’adapter à la phase de généralisation.
S’agissant du protocole médical, il sera mis en œuvre étant précisé que la Haute autorité de la santé doit rendre, fin 2007, ses conclusions sur la prise en charge médicale des patients exposés à l’amiante et qu’elles pourront avoir des conséquences sur les modalités du suivi médical à mettre en place.
L’enquête du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) permettant le recensement des dossiers techniques amiante (DTA) se poursuit.

Présentation du rapport d’activité 2006 de l’inspection hygiène et sécurité.
Présentation du bilan des risques professionnels pour l’année 2005-2006.
Programme annuel de prévention pour l’année universitaire 2007-2008

Le programme présenté est adopté par le CCHS. Il sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche puis transmis aux chefs d’établis sement pour mise en œuvre.

Informations diverses