ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN ET DU MESR Attributions de fonctions NOR : MENA0701863A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 24-12-2007
MEN ESR SAAM A1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.
Article 1 - L’annexe B de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
DGESCO MIVIP |
Mission de valorisation des innovations pédagogiques |
Au lieu de :
Biot Florence
Lire : |
Vaissade Christiane chef de mission
À compter du
1er novembre 2007 |
Inspectrice
d’académie-
inspectrice
pédagogique
régionale |
DGESCO B3-3 |
Bureau de la réglementation et de la vie des écoles et des établissements |
Au lieu de :
N...
Lire : |
Lavagne Anne
chef de bureau
À compter du
19 novembre 2007 |
Attachée principale d’administration
de l’éducation
nationale et de
l’enseignement
supérieur |
Article 2 - L’annexe D de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
DGRI
DS/B2 |
Bureau
de la politique contractuelle
et de la coordination de la
tutelle |
Au lieu de :
Veyret Martine
Lire : |
Foret Benoît
chef de bureau
À compter du
7 janvier 2008 |
Administrateur
civil |
Article 3 - L’annexe F de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
DGRH
C1-2 |
Bureau
des études
statutaires et réglementaires |
Au lieu de :
Hickel Geneviève
Lire : |
N... |
|
DAJ
MIPREV |
Mission
chargée de la prévention des phénomènes sectaires dans l’éducation nationale |
Au lieu de :
Dupuis Jean-Yves
Lire : |
Gauthier
Roger-François
coresponsable
de la mission
À compter du
1er septembre 2007 |
Inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche |
Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait à Paris, le 24 décembre 2007
Pour le ministre de l’éducation nationale,
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le secrétaire général Pierre-Yves DUWOYE
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