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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 20 du 15 mai 2008 - sommaireESRS0807875A


Enseignement supérieur et recherche

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS
NOR : ESRS0807875A
RLR : 544-4a
ARRÊTÉ DU 10-4-2008
JO DU 30-4-2008
ESR
DGES B2-2
Vu D. n ° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; arrêtés du 3-9-1997 ; A. du 7-9-2000 mod. ; A. du 29-7-2003 mod. ; A. du 30-7-2003 mod. ; A. du 24-7-2007 ; A. du 15-1-2008 ; avis des CPC “commerce et distribution” du 15-10-2007 et “services administratifs et financiers” du 7-12-2007 ; avis du CNESER du 17-3-2008 ; avis du CSE du 20-3-2008

Article 1 - Dans les savoirs associés de l’annexe I des arrêtés susvisés, il est ajouté les dispositions figurant à l’annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée scolaire de septembre 2008.
Article 3 - Le directeur général de l’enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 avril 2008
Pour la ministre de l’enseignement supérieur
et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement supérieur
Bernard SAINT-GIRONS

Annexes
Management des entreprises - CLasse de BTS
Indications complémentaires

Ce document est disponible au format .pdf
ESRS0807875A_annexe.pdf

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