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BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR BTS “conception et industrialisation en microtechniques” NOR : ESRS0807889A RLR : 544-4b
ARRÊTÉ DU 15-4-2008
JO DU 8-5-2008
ESR DGES B2-2
Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; A. du 31-7-2003 mod. ; avis de la CPC “métallurgie” du 22-6-2007 ; avis du CNESER du 17-3-2008 ; avis de CSE du 20-3-2008
Article 1 - Les dispositions de l’annexe II b de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant à l’annexe I du présent arrêté. Article 2 - Les dispositions de l’annexe II c de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant à l’annexe II du présent arrêté. Article 3 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2010. Article 4 - Le directeur général de l’enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 avril 2008
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur général de l’enseignement supérieur Bernard SAINT-GIRONS
Nota - L’annexe II est publiée ci-après.
L’arrêté et ses annexes seront mis en ligne sur les sites :
http://www.education.gouv.fr et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr Annexe II
RÈGLEMENT D’EXAMEN
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