| ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN ET DU MESR Attributions de fonctions NOR : MENA0800485A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ du 3-6-2008
MEN ESR SAAM A1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.
Article 1 - L’annexe C de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
DGES
C1 |
Sous-direction des contrats d’établissements, de pôles et de sites |
Au lieu de :
Roussel Isabelle
Lire : |
Maillet Gérard
chargé des fonctions de sous-directeur
À compter du 5 mai 2008
|
administrateur civil |
Article 2 - L’annexe F de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
DAF C |
Sous-direction de l’expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d’emplois |
Au lieu de :
Gaudy Catherine
Lire : |
Ribieras Henri
chargé des fonctions de sous-directeur
À compter du 17 mars 2008
|
administrateur civil
|
DAF
C1 |
Bureau
de l’expertise statutaire
et indemnitaire |
Au lieu de :
Sollazzi Frédéric
Lire : |
Crusson Laurent
chef de bureau
À compter du 1er mai 2008
|
administrateur civil
|
SAAM
B1 |
Département des politiques locales |
Au lieu de :
Gerbal Frédérique
Lire : |
Rainaud Jean
chef de département
À compter du 1er juin 2008
|
conseiller
d’administration scolaire
et universitaire
|
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait à Paris, le 3 juin 2008
Pour le ministre de l’éducation nationale,
Pour la ministre de l’enseignement supérieur
et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves DUWOYE
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