accueilbulletin officiel [B.O.] n°25 du 19 juin 2008 - sommaireMENA0800485A |
ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN ET DU MESR Attributions de fonctions NOR : MENA0800485A RLR : 120-1 ARRÊTÉ du 3-6-2008 MEN ESR SAAM A1 Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod. Article 1 - L’annexe C de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Article 2 - L’annexe F de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. haut de page |
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