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accueilbulletin officiel [B.O.] n°25 du 19 juin 2008 - sommaireMENE0811935A


Enseignements élémentaire et secondaire

ÉCOLE PRIMAIRE
Horaires des écoles maternelles et élémentaires (abrogation)
NOR : MENE0811935A
RLR : 514-4
ARRÊTÉ du 16-5-2008
JO du 7-6-2008
MEN
DGESCO A1-1
Vu code de l’éducation, parties législative et réglementaire, not. titres Ier et II du livre III ; D. n° 74-763 du 3-9-1974 mod. ; D. n° 90-788 du 6-9-1990 mod., not. art. 10 ; avis du CSE du 20-3-2008

Article 1 - Les dispositions de l’arrêté du 25 janvier 2002, modifié par l’arrêté du 4 avril 2007, fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2008-2009.
Article 2 - Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 mai 2008
Pour le ministre de l’éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI

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