accueilbulletin officiel [B.O.] n° 30 du 24 juillet 2008 - sommaireMENA0800583A |
ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN ET DU MESR Attributions de fonctions NOR : MENA0800583A RLR : 120-1 ARRÊTÉ DU 7-7-2008 MEN ESR SAAM A1 Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod. Article 1 - L’annexe F de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Article 2 - L’annexe C de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. |
Ministère de l'éducation nationale et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche |