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NOMINATION Médiateur académique NOR : MENB0800157A ARRÊTÉ DU 11-2-2008 MEN ESR BDC Vu D. n° 98-1082 du 1-12-1998, en part art. 3 ; A. du 22-12-2005 ; D. du 25-1-2006 ; ![]() Article 1 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 18 janvier 2008 portant nomination de médiateurs académiques à compter du 1er janvier 2008, pour un an renouvelable, sont modifiées ainsi qu’il suit, uniquement en ce qui concerne le médiateur de l’académie de Clermont-Ferrand : |
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