LISTE DES ÉCOLES HABILITÉES À DÉLIVRER UN TITRE D’INGÉNIEUR DIPLÔMÉ

A. du 18-4-2008. JO du 24-4-2008
NOR : ESRS0802198A
RLR : 421-0 ; 440-1
ESR - DGES B3-2
DEV - ECE - AGR - DEF - SJS

Article 1 - Les établissements mentionnés dans les tableaux 1 et 2 ci-après sont habilités à délivrer le ou les titres d’ingénieur diplômé y figurant.
Article 2 - Les diplômes et titres d’ingénieur délivrés par les établissements mentionnés dans le tableau 3 ci-après sont admis par l’État.
Les titulaires de ces diplômes sont autorisés à porter en France le titre d’ingénieur diplômé, suivi du nom de l’école et du pays d’origine.
Article 3 - Le secrétaire général du ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables, le directeur général de l’énergie et des matières premières, le directeur général de l’aviation civile, le vice-président du Conseil général des mines, le vice-président du Conseil général des technologies de l’information, le directeur général des entreprises, le directeur général de l’Institut national de la statistique et des études économiques, le directeur général de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’agriculture et de la pêche, le directeur général de l’enseignement supérieur, le délégué général pour l’armement, le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 avril 2008

La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Valérie PECRESSE
Le ministre d’État, ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables
Jean-Louis BORLOO
La ministre de l’économie, des finances et de l’emploi
Christine LAGARDE
Le ministre de l’agriculture et de la pêche
Michel BARNIER
Le ministre de la défense
Hervé MORIN
La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
Roselyne BACHELOT-NARQUIN

Tableau 1 : Écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé

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Tableau 2 : Diplômes conjoints

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Tableau 3 : Diplômes et titres d’ingénieurs d’établissements étrangers admis par l’État

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Annexe

Académies d’Amiens et de Versailles : création de l’Institut polytechnique LaSalle Beauvais regroupant l’Institut supérieur agricole de Beauvais et l’Institut géologique Albert-de-Lapparent.
Académie de Grenoble : Université de Chambéry : création de l’École polytechnique de Savoie regroupant l’École supérieure d’ingénieurs d’Annecy et l’École supérieure d’ingénieurs de Chambéry.
Académies de Montpellier et de Versailles : création du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro), regroupant le Centre national d’études agronomiques des régions chaudes, l’École nationale supérieure agronomique de Montpellier, et le département Industries agroalimentaires des régions chaudes de l’École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires.
Académies de Paris et de Versailles : création de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech), regroupant l’Institut national agronomique Paris-Grignon et l’École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires.
Académie de Strasbourg : Université de Mulhouse : création de l’École nationale supérieure d’ingénieurs Sud-Alsace, regroupant l’École nationale supérieure des industries textiles et l’École supérieure des sciences appliquées pour l’ingénieur.
Académie de Toulouse :
création de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace, regroupant l’École nationale supérieure de l’aéronautique et de l’espace et l’École nationale supérieure d’ingénieurs de constructions aéronautiques.

II - Écoles ou formations d’ingénieurs ayant changé de dénomination depuis juillet 2006

III - Écoles et universités nouvellement habilitées à délivrer le titre d’ingénieur diplômé

Académie de Créteil : École pour l’informatique et les techniques avancées
Académie de Nantes : Université d’Angers : Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers
Académie de Rennes :
École des métiers de l’environnement

Conservatoire national des arts et métiers, 292, rue Saint-Martin, 75141 Paris cedex 03 :
- centre régional associé de Champagne-Ardenne : Moulin de la Housse, BP 347, 51062 Reims.
- centre régional associé de Languedoc-Roussillon : parc Euromédecine, 989, rue de la Croix Verte, 34093 Montpellier cedex 05.
- centre régional associé de Limousin : 83, rue d’Isle, 87000 Limoges.
- centre d’enseignement de Paris : 292, rue Saint-Martin, 75141 Paris cedex 03.
- centre régional associé de Picardie : avenue des Facultés, 80000 Amiens.
- centre régional associé de Poitou-Charentes : immeuble Antarès, Téléport, 4, avenue Thomas Edison, BP 40118, Chasseneuil-du-Poitou, 86961 Futuroscope cedex.
- centre régional associé de Provence-Alpes-Côte-d’Azur : 2, cours des Arts et Métiers, 13100 Aix-en-Provence.

École nationale supérieure d’arts et métiers, 151, boulevard de l’Hôpital, 75640 Paris cedex 13 :
- centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence : 2, cours des Arts et Métiers, 13617 Aix-en-Provence.
- centre d’enseignement et de recherche d’Angers : 2, boulevard du Ronceray, BP 35-25, 49035 Angers.
- centre d’enseignement et de recherche de Bordeaux-Talence : esplanade de l’université, 33405 Talence.
- centre d’enseignement et de recherche de Châlons-en-Champagne : 3, rue La Rochefoucauld, BP 508, 51006 Châlons-en-Champagne.
- centre d’enseignement et de recherche de Cluny : place du Marché, 71250 Cluny.
- centre d’enseignement et de recherche de Lille : 8, boulevard Louis XIV, 59046 Lille cedex.
- centre d’enseignement et de recherche de Metz : 4, rue Augustin Fresnel, 57078 Metz cedex 3.
- centre d’enseignement et de recherche de Paris : 151, boulevard de l’Hôpital, 75640 Paris cedex 13.

Centre d’études supérieures industrielles (siège social 297, rue de Vaugirard, 75015 Paris) :
- centre d’Angoulême : Centre universitaire, La Croix du Milieu, 16400 La Couronne.
- centre d’Arras : 7, rue Diderot, 62000 Arras.
- centre de Bordeaux : 60, rue de Maurian, BP 17, 33291 Blanquefort cedex .
- centre de Lyon : 19, avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully.
- centre de Montpellier : 69, impasse Mac Gaffey, Val de Croze, 34070 Montpelier cedex.
- centre de Nancy : 2, bis rue de Crédence, 54600 Villers-lès-Nancy.
- centre de Paris-Bagneux : 116, avenue Aristide Briand, 92220 Bagneux.
- centre de Pau : c/o ESTP : 86, cours Léon Bérard, 64000 Pau.
- centre de Rouen : BP 547, 76824 Mont-Saint-Aignan cedex.
- centre de Saint-Nazaire : Gavy-Océanis, BP 152, 44603 Saint-Nazaire cedex.
- centre de Toulouse : rue Magellan, BP 447, 31315 Labège cedex.
Groupe Institut catholique d’arts et métiers 35, rue de la Bienfaisance 75008 Paris :

- centre de Lille : 6, rue Auber 59046 Lille cedex.
- centre de Nantes : 35, avenue du Champ de Manœuvres, 44470 Carquefou.
- centre de Toulouse 75, avenue de Grande Bretagne, 31300 Toulouse.

La liste des écoles autorisées à organiser les épreuves conduisant à l’obtention du titre d’ingénieur diplômé par l’État est fixée par l’arrêté du 2 septembre 2005 (Journal officiel du 15 septembre 2005 et B.O. de l’éducation nationale n° 36 du 6 octobre 2005
(http://www.education.gouv.fr/bo/2005/36/MENS0501905A.htm)
La liste des spécialités dans lesquelles est délivré le titre d’ingénieur diplômé par l’État est fixée par l’arrêté du 19 août 2005 (Journal officiel de la République française du 31 août 2005 et B.O. de l’éducation nationale n° 35 du 29 septembre 2005
(http://www.education.gouv.fr/bo/2005/35/MENS0501808A.htm).