accueilbulletin officiel [B.O.] hors série n° 2 du 5 juin 2008 - sommaireMEND0800418A |
ACCÈS À LA HORS-CLASSE DU CORPS DES PERSONNELS DE DIRECTION - ANNÉE 2008 A. du 30-4-2008 NOR : MEND0800418A MEN - DE B2-3 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 19 ; avis de la CAPN du 19-12-2007 Article 1 - Le document informatisé ci-annexé comporte 31 pages et arrête la situation de 391 personnels de direction de 1ère classe bénéficiaires d’une inscription au tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps au titre de l’année 2008.
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