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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements secondaire et supérieur

Cadre national sur les attendus de formations

Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur – Modification

NOR : ESRS2431446A

Arrêté du 28-11-2024 - JO du 12-12-2024

MESR – DGESIP A-MOSS

Vu Code de l’éducation, notamment articles L. 612-3 et L. 612-3-2 ; arrêté du 9-3-2018 modifié ; avis du Cneser en date du 12-11-2024

Article 1 – L’annexe I de l’arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l’annexe I du présent arrêté.

 

Article 2 – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 28 novembre 2024,

Pour le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation, 
La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe au directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle,
Laure Vagner-Shaw

Annexe(s)