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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS
Commissions
administratives paritaires de certains corps
NOR : MENP9902786A
à NOR : MENP9902792A
ARRÊTÉS DU 28-12-1999
MEN
DPE A1
PROFESSEURS DE CHAIRES SUPÉRIEURES
Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902786A
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-1-1970
; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 - L'arrêté
du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur
des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France
Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service,
adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M.
Pierre-Yves Duwoye,
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement
de M. Alain Gombert,
Article 2 - Le
directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Fait à Paris, le 28 décembre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
PROFESSEURS CERTIFIÉS
Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902787A
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n°
84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 - L'arrêté
du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur
des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France
Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service,
adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M.
Pierre-Yves Duwoye,
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement
de M. Alain Gombert.
- Mme Frédérique
Gerbal, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau
DPE C1, en remplacement de M. Marcel Goulier,
- Mme Marie-José Abel, attachée
d'administration scolaire et universitaire, bureau DPE C2, en remplacement
de M. Maurice Pitel.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Dominique Courbon, attachée
d'administration centrale, bureau DPE E3, en remplacement de M. Jean-François
Charlet.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- M. Jérôme Hervouet,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C6, en remplacement
de Mme Marie-José Abel.
Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Fait à Paris, le 28 décembre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
PROFESSEURS DE LYCÉE PROFESSIONNEL
Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902788A
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n°
87-496 du 3-7-1987 mod ; A. du 27-1-1997 modifié
Article 1 - L'arrêté
du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur
des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France
Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service,
adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M.
Alain Gombert,
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement
de M. Pierre-Yves Duwoye,
- Mme Annick Chamorand, attachée
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. Maurice
Pitel.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Dominique Courbon, attachée
d'administration centrale, bureau DPE E3, en remplacement de M. Jean-François
Charlet,
- M. Jérôme Hervouet,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C6, en remplacement
de Mme Annick Chamorand,
- Mme Marie-Madeleine Vitet, attachée
d'administration centrale, bureau DPE C6, en remplacement de M. Marcel
Goulier.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Muriel Pochard, attachée
d'administration centrale, cellule des affaires contentieuses et disciplinaires,
en remplacement de M. Jérôme Hervouet,
- Mme Brigitte Cosson-Ladet, attachée
principale d'administration centrale, chef du bureau DPE C2, en remplacement
de Mme Marie-Madeleine Vitet.
Article 2 - Le
directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Fait à Paris, le 28 décembre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902789A
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur
des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France
Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service,
adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M.
Pierre-Yves Duwoye,
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement
de M. Alain Gombert.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Brigitte Cosson-Ladet, attachée
principale d'administration centrale, chef du bureau DPE C2, en remplacement
de M. Marcel Goulier.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- M. Jérôme Hervouet,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C6, en remplacement
de M. Maurice Pitel.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
M. Pierre-Yves Duwoye, directeur
des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France
Moraux,
- M. Jacques Hennetin, chef de
service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement
de M. Alain Gombert,
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement
de M. Pierre-Yves Duwoye.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Brigitte Cosson-Ladet, attachée
principale d'administration centrale, chef du bureau DPE C2, en remplacement
de M. Goulier.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- M. Jérôme Hervouet,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C6, en remplacement
de Mme Flore Bigotte.
Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Fait à Paris, le 28 décembre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT
Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902790A
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n°
87-496 du 3-7-1987 mod ; A. du 16-2-1998 mod.
Article 1 - L'arrêté
du 16 février 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il
suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur
des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France
Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service,
adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M.
Pierre-Yves Duwoye.
b) Membres suppléants
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement
de M. Alain Gombert,
- Mme Colette Damiot, attachée
d'administration centrale, cellule des affaires contentieuses et disciplinaires,
en remplacement de Mme Odile Papy.
Article 2 - Le
directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Fait à Paris, le 28 décembre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION ET CONSEILLERS D'ÉDUCATION
Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902791A
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n°
87-496 du 3-7-1987 mod ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 - L'arrêté
du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur
des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France
Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service,
adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M.
Alain Gombert,
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement
de M. Pierre-Yves Duwoye.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Brigitte Cosson-Ladet, attachée
principale d'administration centrale, chef du bureau DPE C2.
- Mme Annick Chamorand, attachée
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. Maurice
Pitel.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CONSEILLERS D'ÉDUCATION
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
M. Pierre-Yves Duwoye, directeur
des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France
Moraux.
b) Membres premiers suppléants
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement
de M. Pierre-Yves Duwoye,
- M. Jacques Hennetin, chef de
service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement
de M. Alain Gombert,
- Mme Annick Chamorand, attachée
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. Maurice
Pitel.
Article 2 - Le
directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Fait à Paris, le 28 décembre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
DIRECTEURS DE CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION ET CONSEILLERS D'ORIENTATION-PSYCHOLOGUES
Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902792A
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n°
91-973 du 23-9-1991 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 - L'arrêté
du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur
des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France
Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service,
adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M.
Pierre-Yves Duwoye,
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement
de M. Alain Gombert.
b) Membres suppléants
- Mme Annick Chamorand, attachée
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. Maurice
Pitel,
- Mme Brigitte Cosson-Ladet, attachée
principale d'administration centrale, chef du bureau DPE C2, en remplacement
de Mme Claudette-Vincent Nisslé.
Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Fait à Paris, le 28 décembre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE