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Bulletin Officiel
du ministère de |
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ORGANISATION GÉNÉRALE
ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND0101602A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 18-7-2001
MEN
DA B1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-298 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.
Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
A - Service des contrats et des formations
Sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle
Au lieu de : M. Piozin Éric, administrateur civil
Lire : Mme Roussel Isabelle, administratrice civileDIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
A - Service des formations
Mission de l'orientation
Au lieu de : Mme Fadda Nicole, inspectrice de l'éducation nationale - information et orientation
Lire : M. Mure Jean-Luc, inspecteur de l'éducation nationale - information et orientation
Sous-direction des formations professionnellesDESCO A 6 - Bureau de la réglementation des diplômes professionnels
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Samama-Patte Marie-Véronique, attachée d'administration de recherche et de formation
Lire : Mme Samama-Patte Marie-Véronique, attachée principale d'administration de recherche et de formationDIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)
B - Sous-direction des constructions et du développement régional
Au lieu de : M. Dumas François, administrateur civil
Lire : M. Dumas François, sous-directeur
C - Sous-direction des études statistiquesDPD C 4 - Bureau des études statistiques sur l'alternance, l'insertion des jeunes et la formation continue
Chef du bureau
Au lieu de : M. Midy Patrick, administrateur de l'INSEE
Lire : Mme Sandoval Véronique, chargée de mission de l'INSEEDIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
A - Sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale
Au lieu de : M. Barrault Éric, sous-directeur
Lire : M. Merlen Sylvain, administrateur civilDIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Au lieu de : M. Colonna d'Istria Bernard, sous-directeur
Lire : N...
D - Sous-direction de l'enseignement privé
Au lieu de : Mme Wagner Annick, administratrice civile
Lire : Mme Wagner Annick, sous-directriceDIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
Adjoints au directeur
Au lieu de : M. Gazagnes Philippe, premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Lire : M. Gazagnes Philippe, chef de service
B - Service de l'administration centrale
Au lieu de : M. Gazagnes Philippe, premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Lire : M. Gazagnes Philippe, chef de service
Sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale
Au lieu de : M. Garnier Philippe, administrateur civil
Lire : M. Garnier Philippe, sous-directeur
Sous-direction de la logistique de l'administration centrale
Ajouter :
Adjoint au sous-directeur
M. Murzeau Christian, administrateur civil
Sous-direction de l'informatique de l'administration centrale
DA B 9 - Bureau de l'architecture et des infrastructures techniques
Au lieu de :
Chef du bureau
N...
Lire :
Chef du bureau (par intérim)
M. Cervoni Jean, agent contractuel
C - Mission de la communication
Adjoint au chef de la mission
Au lieu de : Mme Pâris Colette, agente contractuelle
Lire : N...Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 18 juillet 2001
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG