Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°29 du 16 juillet
www.education.gouv.fr/bo/1998/29/sup.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

 ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Modification du règlement pédagogique
NOR : MENS9801795A
RLR : 443-1
ARRETÉ DU 24-6-1998
JO DU 2-7-1998
MEN
DES A12

Vu D. n° 56-931 du 14-9-1956 not. art. 170 ; D. n° 91-785 du 13-8-1991 ; A. du 15-2-1921 ; A. du 13-8-1991 mod. ; Avis du CNESER du 8-6-1998

Article 1 - Le règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Montpellier est modifié conformément à l'annexe ci-jointe. (1)
Article 2 - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 juin 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL 

(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Montpellier - 2300 avenue des Moulins -B.P.3139 - 34034 - Montpellier cedex 1