Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°30 du 23 juillet
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NOMINATIONS
Comité médical ministériel du MEN
NOR : MENA9801849A
ARRÊTÉ DU 16-7-1998
MEN
DPATE A3

Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 ; D. n° 86-442 du 14-3-1986 mod. not. art. 5 ; D. n° 48-2042 du 30-12-1948, not. art. 6 ; A. du 8-9-1995.

Article 1 - L'article unique de l'arrêté du 8 septembre 1995 susvisé est modifié comme suit, à compter du 1er mai 1998 :

- au paragraphe I : membres titulaires, au lieu de "Hématologie : Pr Binet Jacques", lire "Hématologie : Pr Gorin Norbert".

- au paragraphe II : membres suppléants en médecine générale, ajouter : Dr Becour Bertrand (1ère et 3ème section).

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement et la directrice de l'administration sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 16 juillet 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE