Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°30 du 23 juillet
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BACCALAURÉAT
Modèles du diplôme du baccalauréat
NOR : MENE9801717A
RLR : 544-0b ; 544-1a
ARRÊTÉ DU 29-6-1998
JO DU 7-7-1998
MEN
DESCO A3

Vu L. n° 75-620 du 11-7-1975 mod. not. par art. 22 de L. n° 92-678 du 20-7-1992 ; L. n° 84-52 du 26-7-1984 ; L. de progr. n° 85-1371 du 23-12-1985 ; D. n° 84-573 du 5-7-1984 mod. ; D. n° 86-378 du 7-3-1986 ; D. n° 92-57 du 17-1-1992 mod. D. n° 76-1304 du 28-12-1976 ; D. n° 93-1092 du 15-9-1993 mod. ; D. n° 93-1093 du 15-9-1993 mod. ; A. du 28-11-1994 ; Avis du CSE du 7-5-1998 ; Avis du CNESER du 8-6-1998 

Article 1 - À l'article 4 de l'arrêté du 28 novembre 1994 précité, entre les termes "- spécialité : Génie énergétique ;" et"- Série STL : sciences et technologies de laboratoire :", sont ajoutés les termes suivants :

- spécialité : Arts appliqués

- spécialité : Génie optique"

Article 2 - Le directeur de l'enseignement scolaire et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 juin 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE