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Bulletin Officiel |
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VACANCES SCOLAIRES
Calendrier
des années
scolaires 1999-2000 et 2000-2001
NOR : MENE9802011A
RLR : 507-0
ARRETÉ DU 30-7-1998
JO DU 13-8-1998
MEN DESCO
B6
Article 1 - Les
dispositions du présent arrêté fixent le calendrier
des années scolaires 1999-2000 et 2000-2001 pour les académies
visées à l'article 3 ci-après.
Article 2 - L'année
scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves
au jour précédant la rentrée suivante.
Article 3 - Les
académies sont réparties en trois zones de vacances A, B
et C.
La zone A comprend les académies
de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes,
Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies
d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice,
Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies
de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.
Article 4 - Pour
toute la durée des années scolaires 1999-2000 et 2000-2001,
dans tous les établissements scolaires des académies citées
à l'article précédent relevant du ministère
chargé de l'éducation, les dates de la rentrée des
personnels enseignants et de la rentrée des élèves,
ainsi que les dates des périodes de vacance des classes, sont fixées
conformément aux tableaux annexés au présent arrêté,
sous réserve de l'application des dispositions des décrets
du 14 mars 1990 et du 6 septembre 1990 susvisés.
Article 5 - Pour
les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique,
de la Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le
calendrier est fixé conformément aux dispositions du décret
du 14 mars 1990 susvisé.
Article 6 - Le
directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Journal
officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 juillet
1998
Le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE
La ministre déléguée,
chargée de l'enseignement
scolaire
Ségolène ROYAL
Annexe
I
ANNÉE SCOLAIRE 1999-2000
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Rentrée scolaire des enseignants |
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Rentrée scolaire des élèves |
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Toussaint |
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Noël |
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Hiver |
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Printemps |
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Début des vacances d'été (*) |
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(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. |
Annexe
II
ANNÉE SCOLAIRE 2000-2001
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Rentrée scolaire des enseignants |
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Rentrée scolaire des élèves |
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Toussaint |
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Noël |
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Hiver |
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Printemps |
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Début des vacances d'été (*) |
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(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. |