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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS
CAPN
de certains personnels
NOR : MENA9803071A à
NOR : MENA9803077A
ARRÊTÉS DU 3-12-1998
MEN
DPATE A1
SECRÉTAIRES DE DOCUMENTATION DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803071A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982
; D. n° 96-533 du 14-6-1996; A. du 23-4-1998 mod.
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Jean-François Texier, secrétaire général du Centre national de documentation pédagogique, remplace M. Christian Abadie, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
CONSEILLERS TECHNIQUES DE SERVICE SOCIAL
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803072A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982
; D. n° 91-784 du 1-8-1991; A. du 25-4-1996
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 25 avril 1996 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Jacques Veyret, adjoint à la directrice des affaires juridiques,
Représentants suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jacques Verclytte, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, chargé de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire.
Article 2 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 25 avril 1996 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants du personnel
Représentants titulaires
- Mme Jacqueline Vialle, représentante suppléante, remplace Mme Claude Malbos, admise à la retraite.
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
INFIRMIÈRES ET INFIRMIERS DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803073A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982
; D. n° 94-1020 du 23-11-1994 mod. ; A. du 2-5-1997
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Claude Lecompte, secrétaire général d'académie de l'académie de Lille, remplace M. Marc Rolland,
Représentants suppléants
- Mme Nadine Neulat-Billard, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction de l'enseignement scolaire, remplace M. Thierry Cagnon,
- M. François Vaganay, secrétaire général de l'inspection académique du Nord, remplace M. Serge Ronchin.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
AGENTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS ET ADJOINTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803074A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982
; D. n° 90-712 du 1-8-1990 ; D. n° 90-713 du 1-8-1990 ; A. du 2-5-1997
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :
ADJOINTS ADMINISTRATIFS
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Dominique Martiny, secrétaire
général d'académie de l'académie de Dijon,
remplace M. Claude Guy, admis à la retraite,
- M. Michel Guillon, secrétaire
général d'université de l'université Paris
VI, remplace Mme Martine Ramond,
- M. Michel Daumin, secrétaire
général d'université de l'université d'Amiens,
remplace M. Gilles Gay,
- M. Thierry Crédeville,
adjoint au secrétaire général d'académie de
la direction de l'académie de Paris, remplace Mme Renée Debar,
Représentants suppléants
- Mme Bernadette Dubois, adjointe au secrétaire général d'académie de l'académie de Reims, remplace M. Thierry Crédeville,
Représentants du personnel
Représentants titulaires
- Mme Simone Messens remplace Mme Édith Laforge, promue secrétaire d'administration scolaire et universitaire,
- Mme Aline Broussois remplace Mme Hélène Villefort, promue secrétaire d'administration scolaire et universitaire,
Représentants suppléants
- Mme Françoise Aube remplace Mme Simone Messens,
- Mme Chantal Chiles remplace Mme Aline Broussois.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
MAÎTRES-OUVRIERS ET CHEFS DE GARAGE
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803075A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982
; D. n° 70-251 du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 ;
A. du 6-5-1998
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Michèle Falck, agent comptable au lycée avenue Georges Pompidou de Levallois-Perret, remplace Mme Marie-Joseph Banchereau, admise à la retraite,
Représentants suppléants
- M. François Vaganay, secrétaire général de l'inspection académique du Nord, remplace M. Serge Ronchin.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
OUVRIERS PROFESSIONNELS ET CONDUCTEURS D'AUTOMOBILE
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803076A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982
; D. n° 70-251 du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 ;
A. du 6-5-1998
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Gisèle Blard, chef de division au rectorat de l'académie de Rouen, remplace M. Pierre Bertin,
- Mme Michèle Falck, agent comptable au lycée avenue Georges Pompidou de Levallois-Perret, remplace Mme Marie-Joseph Banchereau, admise à la retraite,
Représentants suppléants
- Mme Manuèle Rozier, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, remplace M. Bernhard Hechenberger,
- Mme Annie Dabout, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, remplace Mme Florence Schieres.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
OUVRIERS D'ENTRETIEN ET D'ACCUEIL
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803077A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982
; D. n° 94-1017 du 18-11-1994 ; A. du 6-5-1998
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants suppléants
- Mme Annie Dabout, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, remplace Mme Florence Schieres.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE