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Article 2 -
L'article 2 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la
commission administrative paritaire compétente à l'égard
du corps des ingénieurs d'études du ministère de l'éducation
nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
en qualité de représentants
de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
M. Serge Héritier, chef
de service à la direction des personnels administratifs, techniques
et d'encadrement, président
Mme Annie Julien, secrétaire
général de l'université Rennes I
M. François Weil, maître
de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences
sociales
M. Roland Debrie, directeur de
l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen
M. Jacques Flacher, secrétaire
général de l'université Lyon I
Lire :
Mme Béatrice Gille, directrice
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente
M. François Weil, maître
de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences
sociales
Mme Léa Clavilier, professeur
à l'université Paris VI
M. Jacques Flacher, secrétaire
général de l'université Lyon I
M. Bernard Castagna, professeur
à l'IUT de Tours
Suppléants :
Au lieu de :
Mme Simone Rosenwald, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
M. Pierre Marti, secrétaire
général adjoint de l'académie de Créteil
M. Claude Chicoix, directeur de
l'Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort
M. Frédéric Bluche,
maître de conférences à l'université Paris II
M. Michel Madon, professeur à
l'université de Marne-la-vallée
Lire :
M. Serge Héritier, chef
de service à la direction des personnels administratifs, techniques
et d'encadrement
M. Claude Chicoix, délegué
régional de la recherche et de la technologie
M. Michel Madon, professeur à
l'université de Marne-la-vallée
Mme Annie Julien, secrétaire
général à l'université Rennes I
M. Hubert Pinon, professeur à
l'université Lyon I
Article 3 -
L'article 3 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la
commission administrative paritaire compétente à l'égard
du corps des assistants ingénieurs du ministère de l'éducation
nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
en qualité de représentants
de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
Mme Simone Rosenwald, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé,
présidente
M. Jean-Louis Cheminée,
directeur de recherche au CNRS, Institut de physique du Globe de Paris
M. Pierre Pouvil, directeur adjoint
de l'ENSEA de Cergy
M. Jean-Pierre Kauffmann, professeur
à l'université de Besançon
Lire :
M. Serge Héritier, chef
de service à la direction des personnels administratifs, techniques
et d'encadrement, président
M. Roland Debrie, directeur de
l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen
Mme Anne-Marie Farines, professeur
à l'université de Perpignan
Mme Fabienne Favier-Palmaro, secrétaire
général de l'Ecole nationale supérieure des arts et
métiers
Suppléants :
Au lieu de :
Mme Isabelle Bacq, chef du bureau
DPATE C2
M. Roland Debrie, directeur de
l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen
Mme Fabienne Favier-Palmaro, secrétaire
général de l'Ecole nationale supérieure des arts et
métiers
M. Didier Ramond, secrétaire
général de l'université de Paris III
Lire :
Mme Simone Rosenwald, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
M. Pierre Pouvil, directeur adjoint
de l'ENSEA de Cergy
M. Jean-Marie Kauffmann, professeur
à l'université de Besançon
M. Didier Ramond, secrétaire
général de l'université de Paris III
Article 4 -
L'article 6 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la
commission administrative paritaire compétente à l'égard
du corps des agents techniques de recherche et de formation du ministère
de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent
en qualité de représentants
de l'administration :
Suppléants :
Au lieu de :
M. Christian Palu-Laboureu, secrétaire
général de l'université de Nantes
Lire :
M. Jean Narvaez, secrétaire
général de l'université de Nantes
Article 5 -
L'article 7 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la
commission administrative paritaire compétente à l'égard
du corps des agents des services techniques de recherche et de formation
du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires
dont les noms suivent :
en qualité de représentants
de l'administration :
Suppléants :
Au lieu de :
M. Claude Barreix, secrétaire
général de l'université Paris XII
Lire :
Mme Sylvie Lalanne, secrétaire
général de l'institut national des sciences appliquées
de Rouen
Article 6 -
L'article 8 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la
commission administrative paritaire compétente à l'égard
du corps des attachés d'administration de recherche et de formation
du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires
dont les noms suivent :
en qualité de représentants
de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
M. Claude Barreix, secrétaire
général de l'université Paris XII
Lire :
M. Patrick Janicot, secrétaire
général de la maison des sciences de l'homme
Article 7 -
L'article 9 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la
commission administrative paritaire compétente à l'égard
du corps des secrétaires d'administration de recherche et de formation
du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires
dont les noms suivent :
en qualité de représentants
de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
M. Alain Roume, secrétaire
général de l'université Clermont-Ferrand II
Lire :
M. Jean-Jacques Pellegrin, secrétaire
général de l'université Grenoble I
Suppléants :
Au lieu de :
M. Jean-Jacques Pellegrin, secrétaire
général de l'université Grenoble I
Lire :
M. Luc Ziegler, secrétaire
général de l'université technologique de Compiègne
en qualité de représentants
des personnels :
Titulaires :
Au lieu de :
Classe normale
Mme Dominique Bour née Infanti,
université de Caen
M. Jean Villemin, Université
Aix-Marseille II
Mme Monique Chapel, Université
Clermont-Ferrand II
Lire :
Mme Monique Chapel, université
Clermont-Ferrand II
M. Jean Villemin, université
Aix-Marseille II
Mme Marie-France Laforge née
Fourmaux, université Paris VI
Suppléants :
Au lieu de :
- Classe normale
Mme Marie-Thérèse
Soulas, université de Corte
Mme Dominique Lavarde, université
Paris XI
Mme Marie-France Laforge née
Fourmaux, université Paris VI
Lire :
Mme Sandrine Juge, CNDP Paris
Mme Dominique Lavarde, université
Paris XI
Mme Monique Glaizal, université
de Grenoble I
Article 8 -
L'article 10 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés menbres de la
commission administrative paritaire compétente à l'égard
du corps des adjoints administratifs de recherche et de formation du ministère
de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent
:
en qualité de représentants
de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
M. Christian Palu-Laboureu, secrétaire
général de l'université de Nantes
Mme Michèle Rousset, secrétaire
général de l'académie de Caen
Lire :
M. Jean Narvaez, secrétaire
général de l'université de Nantes
Mme Michèle Rousset, secrétaire
général de l'académie d'Aix-Marseille
en qualité de représentants
des personnels :
Suppléants :
Au lieu de :
- Adjoints administratifs
Mme Jocelyne Ploquin née
Guillaume, université d'Évry-Val d'Essonne
Mme Françoise Demaret née
Marchal, université Paris I
Mme Elisabeth El Hajraoui née
Brunet, université Paris X
Lire :
Mme Françoise Demaret née
Marchal, université Paris I
Mme Lucienne Rahon-Batut, IUT de
Bourges
Mme Elisabeth El Hajraoui née
Brunet, université Paris X
Article 9 -
L'article 11 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la
commission administrative paritaire compétente à l'égard
du corps des agents d'administration de recherche et de formation du ministère
de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent
:
en qualité de représentants
de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
M. Luc Ziegler, secrétaire
général de l'université de Compiègne
Lire :
M. Patrick Janicot, secrétaire
général de la Maison des sciences de l'homme
Au lieu de :
M. Jean-Jacques Pellegrin, secrétaire
général de l'université Grenoble I
Lire :
M. Gérard Broussois, secrétaire
général de l'IUFM de Créteil
Suppléants :
Au lieu de :
Mme Michèle Rousset, secrétaire
général de l'académie de Caen
Lire :
Mme Michèle Rousset, secrétaire
général de l'académie d'Aix-Marseille
Article 10 -
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel
de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 1er juin 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE