ENCART emplois et procédure d’affectation des enseignants du second degré dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2004 (RLR :804-0) N.S. n° 2003-200 du 7-11-2003 (NOR MENP0302506N)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2627 formation continue (RLR : 112-1)
Liste des Greta labellisés “GretaPlus” au 17 septembre 2003 - DÉCISION DU 13-11-2003 (NORMENE0302447S)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2629 classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 471-1b ; 471-1c ; 471-1d)
Programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques MPSI, PCSI, PTSI, TSI et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales - ARRÊTÉ DU 31-10-2003 JO DU 6-11-2003 (NORMENS0302504A)
page 2629 bourses (RLR : 452-0)
Taux des bourses d’enseignement supérieur du MEN - année 2003-2004 - ARRÊTÉ DU 28-8-2003 JO DU 10-9-2003 (NORMENS0301915A)
page 2631 bourses (RLR : 452-0)
plafonds de ressources relatifs aux bourses d’enseignement supérieur du MEN - année 2003-2004 - ARRÊTÉ DU 28-8-2003 JO DU 10-9-2003 (NORMENS0301916A)

PERSONNELS
page 2635 traitement automatisé d’informations nominatives (RLR : 800-9 ; 720-9)
création du traitement I-Prof proposant à chaque enseignant un ensemble de services internet personnalisé relatif à sa carrière administrative - ARRÊTÉ DU 17-10-2003 JO DU 4-11-2003 (NORMENP0302170A)
page 2636 examens (RLR : 723-3b)
Obtention des unités de spécialisation 1 et 2 du CAPSAIS - session 2004 - ARRÊTÉ DU 8-10-2003 JO DU 4-11-2003 (NORMENE0302174A)
page 2642 examens (RLR : 723-3b)
Conditions d’organisation des unités de spécialisation 1 et 2 du CAPSAIS - session 2004 - NOTE DE SERVICE N°2003-159 DU 8-10-2003 (NORMENE0302175N)
page 2644 examen professionnel (RLR : 621-7)
Accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des secrétaires d’administration scolaire et universitaire du MEN - année 2004 - ARRÊTÉ DU 5-11-2003 (NORMENA0302553A)
page 2645 examen professionnel (RLR : 624-4)
Postes offerts pour l’acccès au grade de technicien de l’éducation nationale de classe supérieure - année 2004 - ARRÊTÉ DU 7-11-2003 (NORMENA0302528A)
page 2645 commissions administratives paritaires (RLR : 622-5c)
Élections aux commissions administratives paritaires nationales et académiques des CASU et intendants universitaires - ARRÊTÉ DU 14-11-2003 (NORMEND0302555A)
page 2646 commissions administratives paritaires (RLR : 622-5c)
Organisation des élections aux commissions administratives paritaires nationales et académiques des CASU et intendants universitaires - CIRCULAIRE N°2003-188 DU 29-10-2003 (NORMEND0302444C)
page 2656 autorisations d’absence (RLR : 610-7d)
Contingents d’autorisations spéciales d’absence attribués aux organisations syndicales représentatives de personnels relevant du MEN - ARRÊTÉ DU 7-11-2003 (NORMENG0302505A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2659 nominations
Inspecteurs d’académie, directeurs des services départementaux de l’éducation nationale - DÉCRET DU 29-10-2003 JO DU 5-11-2003 (NORMEND0302177D)
page 2660 nominations
Inspecteurs d’académie adjoints - DÉCRET DU 4-11-2003 JO DU 7-11-2003 (NORMEND0302382D)
page 2660 nominations
Bureau de vote central pour les élections au comité technique paritaire de l’enseignement supérieur et de la recherche - ARRÊTÉ DU 7-11-2003 (NORMENF0302523A)
page 2661 nomination
Représentant de l’administration au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel chargé de l’enseignement scolaire - ARRÊTÉ DU 7-11-2003 (NORMENA0302525A)
page 2661 nomination
Représentant du personnel au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel chargé de l’enseignement scolaire - ARRÊTÉ DU 7-11-2003 (NORMENA0302526A)
page 2662 nominations
Jury d’admission pour l’accès au corps des chargés de recherche de l’INSERM de1ère et de 2ème classe - année 2003 - ARRÊTÉ DU 30-10-2003 (NORMENZ0302554A)
page 2662 nominations
Conseil d’administration de l’Union nationale du sport scolaire (UNSS) - ARRÊTÉ DU 7-11-2003 (NORMENE0302535A)
page 2663 nominations
Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du CNOUS - ARRÊTÉ DU 6-11-2003 (NORMENF0302565A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2665 vacance de fonctions
Directeur de l’université de technologie de Troyes - AVIS DU 4-11-2003 JO DU 4-11-2003 (NORMENS0302405V)
page 2665 vacances de postes
Postes à l’INRP - rentrée 2004 - AVIS DU 7-11-2003 (NORMENP0302507V)