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accueilbulletin officiel [B.O.] n°12 du 25 mars 2005- sommaireMENP0500530A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l’ENSAM

NOR : MENP0500530A
ARRÊTÉ DU 14-3-2005
MEN
DPE B8


Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-5-1988 mod. ; PV du 17-12-2004

Article 1 - Sont nommés représentants de l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l’École nationale supérieure d’arts et métiers :
Représentants titulaires
- M. Thierry Le Goff, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants ;
- Mme Marie Reynier, administratrice générale de l’École nationale d’arts et métiers.
Représentants suppléants
- Mme Géraldine Gonçalvès, chef du bureau des affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut spécifique ;
- M. Christophe Zelawski, adjoint au chef du bureau des affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut spécifique.
Article 2 - Sont proclamés membres élus représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l’École nationale supérieure d’arts et métiers :
Membre titulaire hors classe
- M. Serge Boude, professeur technique adjoint de l’ENSAM hors classe à l’École nationale supérieure d’arts et métiers.
Membre suppléant hors classe
- M. Marcel Pradines, professeur technique adjoint de l’ENSAM hors classe à l’institut universitaire de technologie de Ville-d’Avray.
Membre titulaire classe normale
- M. Michel Vergnaud, chef de travaux pratiques de l’ENSAM à l’Institut universitaire de technologie de Bourges.
Membre suppléant classe normale
- M. Jean Vincenti, chef de travaux pratiques de l’ENSAM à l’École nationale supérieure d’arts et métiers.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est responsable de l’application du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 14 mars 2005
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

Résultats des élections à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l’École nationale supérieure d’arts et métiers

Conformément aux dispositions de l’arrêté du 7 octobre 2004 et de la circulaire n° 2004-167 du 7 octobre 2004 (B.O. n° 37 du 14 octobre 2004), le dépouillement du scrutin pour l’élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l’École nationale supérieure d’arts et métiers a eu lieu le 17 décembre 2004.

Les élections ont donné les résultats suivants :

Hors-classe : 1 siège de titulaire
1 siège de suppléant
Classe normale : 1 siège de titulaire
1 siège de suppléant

Inscrits : 23
Votants : 20
Blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 20
Quotient électoral : 10
Nombre de suffrages obtenus :
Liste APENSAM / SNESup : 20
Nombre de sièges obtenus :
Liste APENSAM / SNESup : 2
Sont élus représentants du personnel :
Hors-classe :
- M. Serge Boude : titulaire
- M. Marcel Pradines : suppléant
Classe normale :
- M. Michel Vergnaud : titulaire
- M. Jean Vincenti : suppléant

 

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