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  accueilbulletin officiel [B.O.] année 2002

bulletin officiel
 
Textes officiels de l'année 2002

Décembre
N° 47 du 19
N° 46 du 12
N° 45 du 5
Novembre
N° 44 du 28
N° 43 du 21
N° 42 du 14
N° 41 du 7
Octobre
N° 40 du 31
N° 39 du 24
N° 38 du 17
N° 37 du 10
N° 36 du 3
Septembre
N° 35 du 26
N° 34 du 19
N° 33 du 12
N° 32 du 5
Août
N° 31 du 29
Juillet
N° 30 du 25
N° 29 du 18
N° 28 du 11
N° 27 du 4

Juin
N° 26 du 27
N° 25 du 20
N° 24 du 13
N° 23 du 6

Mai
N° 22 du 30
N° 21 du 23
N° 20 du 16
N° 19 du 9
N° 18 du 2

Avril
N° 17 du 25
N° 16 du 18
N° 15 du 11
N° 14 du 4

Mars
N° 13 du 28
N° 12 du 21
N° 11 du 14
N° 10 du 7

Février
N° 9 du 28
N° 8 du 21
N° 7 du 14
N° 6 du 7

Janvier
N° 5 du 31
N° 4 du 24
N° 3 du 17
N° 2 du 10
N° 1du 3
liste des B.O. hors-série, spéciaux, encarts et suppléments publiés en 2002

Décembre
 Encart B.O. n°47 du 19 -
Commission générale de Terminologie et de Néologie
 Spécial n°20 du 12 -
Programme national de pilotage : dispositifs de janvier à juillet 2003
 Hors-série n°12 du 12 -
Rénovation des diplômes professionnels de l'enseignement secondaire
Novembre
 Hors-série n°11 du 28 -
Programmes des lycées - volume 13 - classes du cycle terminal des séries générales et technologiques
Encart B.O. n°42 du 14 - Emplois et procédure d'affectation des enseignants du second dégré dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2002 - 2003
 Spécial n°19 du 14
- Homologation des établissements scolaires français à l'étranger
 Spécial n°18 du 7 -
Echanges, séjours et actions de formation à l'étranger
Octobre

 Spécial n°17 du 31 - Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation - Promotions corps-grade de certains personnels du second degré
 Hors-série n°10 du 31 - Listes des candidats pour les élections des représentants des personnels au conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
 Hors-série n°9 du 31 - Rénovation des diplômes professionnels de l'enseignement supérieur et secondaire
Encart B.O. n°40 du 31 - Sécurité routière
 Hors-série n°8 du 24 - Promotions de grade des personnels de direction
 Encart B.O. n°39 du 24 - Résorption de l'emploi précaire dans les établissements publics scientifiques et technologiques
 Encart B.O. n°38 du 17 - Liste des établissements scolaires français à l'étranger
 Hors-série n°7 du 3 - Programmes des lycées - volume 12 - classes du cycle terminal des séries générales et technologiques
 Encart B.O. n°37 du 10 - Présidents des jurys de concours - session 2003
Septembre
 Encart B.O. n°34 du 19 - Commission générale de Terminologie et de Néologie
 Encart B.O. n°32 du 5 - Affectations en Nouvelle-Calédonie et dans les TOM
Août
  Hors-série n°6 du 29 - Programmes des lycées - volume 11 - classes de seconde et du cycle terminal des séries générales et technologiques
  Hors-série n°5 du 29 - Enseignements professionnel - Programmes des enseignements généraux pour les CAP
  Hors-série n°4 du 29 - Programme d'enseignement des langues étrangères ou régionales à l'école primaire
  Encart B.O. n°31 du 29 - Aménagement et réduction du temps de travail
  Spécial n°16 du 29 - Commissions administratives paritaires
Juillet
  Spécial n°15 du 25 - Concours de personnels ITARF (2 volumes)
  Spécial n°14 du 18
Concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges
Concours et examens professionnels réservés à certains agents non titulaires relevant du ministre chargé de l'éducation
Concours de recrutement de professeurs des écoles
Concours pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
Session 2003 - (2 volumes)
Juin
  Encart B.O. n°24 du 9 - Mise en oeuvre du code des marchés publics dans les EPLE
Mai
  Hors-série n°3 du 30 - Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
  Spécial n°13 du 30 - Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPEPS, du CAPET, du CAPLP, de COP et de CPE
  Encart B.O. n°19 du 9 - Langues régionales
  Spécial n°12 du 9 - Programmme national de pilotage
  Spécial n°11 du 2 - Les conventions générales de partenariat avec le monde professionnel
Avril
  Spécial n°10 du 25 - Scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage
  Spécial n°9 du 25 - Modalités de gestion des emplois-jeunes des EPLE et des écoles de l'enseignement public
  Encart B.O. n°16 du 18 - Préparation de la rentrée 2002
  Encart B.O. n°15 du 11 - Principes et modalités d'organisation de la deuxième année de formation des enseignants et des conseillers principaux d'éducation stagiaires
Mars
  Encart B.O. n°12 du 21 - Programme des universités d'été 2002
  Spécial n°8 du 14 - Emplois de professeur des universités et de maître de conférences
  Hors-série n°2 du 14 - Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Février
  Encart B.O. n°9 du 28 - Titularisation et affectation des lauréats de concours du second degré
  Spécial n°7 du 28 - Les conventions de partenariat avec le monde professionnel
  Spécial n°6 du 21 - Classement des établissements publics du second degré - rentrée 2001 - révision générale
Volumes 1 et 2 : classement des collèges
Volume 3 : classement des lycées et des écoles de métiers, classement des lycées professionnels
  Hors-série n°1 du 14 - Horaires et programmes d'enseignement de l'école primaire
  Spécial n°5 du 14
Volume 1 : recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges - Postes offerts aux concours, concours réservés, examens professionnels
Volume 2 : troisièmes concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges, de professeurs des écoles. Troisième concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat - Session 2002
  Spécial n°4 du 7 - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels IATOSS et d'encadrement
  Encart B.O. n°6 du 7 - Plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble spécifique du langage oral ou écrit
Janvier

  Spécial n°3 du 24 - Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale pour l'année civile 2002
  Spécial n°2 du 17 - Homologation des établissements scolaires français à l'étranger (2001-2002)
  Spécial n°1 du 3 - Protocole d'accord relatif aux personnels de direction
  Encart B.O. n°1 du 3 - Concours de personnels de direction - session 2002

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