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accueil bulletin officiel [B.O.] n°1 du 1er janvier 2004 - sommaire MENA0302810A


Mouvement du personnel

NOMINATIONSCOMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE CENTRAL
Comité technique paritaire central institué auprès du DPMA
Désignation des membres du CTPC
NOR : MENA0302810A
ARRÊTÉ DU 18-12-2003
MEN
DPMA C1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; A. du 5-3-996 ; A. du 27-11-2003

Article 1 - Sont, à compter de la date de signature du présent arrêté, nommés membres du comité technique paritaire central institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, en qualité de représentants de l’administration :
- M. Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration ou son représentant ;
- M. Jean-Marc Monteil, directeur de l’enseignement supérieur ou son représentant ;
- M. Jean-Paul de Gaudemar, directeur de l’enseignement scolaire ou son représentant ;
- Mme Claudine Peretti, directrice de l’évaluation et de la prospective ou son représentant ;
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants ou son représentant ;
- Mme Marie-France Moraux, directrice de l’encadrement ou son représentant ;
- M. Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières ou son représentant ;
- M. Thierry-Xavier Girardot, directeur des affaires juridiques ou son représentant ;
- M. Jean-Jacques Gagnepain, directeur de la technologie ou son représentant ;
- Mme Élisabeth Giacobino, directrice de la recherche ou son représentant.

Article 2 -
Sont, sur désignation des organisations syndicales, à compter de la date de signature du présent arrêté, nommés membres du comité technique paritaire central institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration en qualité de représentants du personnel :

Représentants titulaires

- Mme Catherine Naviaux, représentant le SGEN-CFDT ;
- Mme Béatrice Bidaud, représentant le SGEN-CFDT ;
- M. Michel Coudray, représentant le SGEN-CFDT ;
- Mme Marie-France Joly, représentant le SGEN-CFDT ;
- M. Patrick Chauvet, représentant l’UNSA-Éducation ;
- Mme Régine Fourmann, représentant l’UNSA-Éducation ;
- Mme Alice-Chantal Davaillon, représentant l’UNSA-Éducation ;
- M. Jacques Duru, représentant FO ;
- Mme Roselyne Mané, représentant FO ;
- Mme Marie-France Sorre-Mourrain, représentant le SGPENAC-UGICT-CGT.

Représentants suppléants

- Mme Danièle Bourdeau, représentant le SGEN-CFDT ;
- M. Patrick Gaudart, représentant le SGEN-CFDT ;
- M. Karim El Hassani, représentant le SGEN-CFDT ;
- M. Rémy Gicquel, représentant le SGEN-CFDT ;
- Mme Wanda Wieliczko, représentant l’UNSA-Éducation (FEN) ;
- Mme Brigitte Chauvet, représentant l’UNSA-Éducation (FEN) ;
- M. Philippe Merie, représentant l’UNSA-Éducation (FEN) ;
- M. Yvon Hodencq, représentant FO ;
- Mme Sylvie Surmont, représentant FO ;
- M. Jean Lozachmeur, représentant le SGPEN-AC-UGICT-CGT.

Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 18 décembre 2003

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche