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  accueil bulletin officiel [B.O.] n°1 du 1er janvier 2004 - sommaire

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N° 1 du 1er janvier 2004 - Sommaire


ORGANISATION GÉNÉRALE
page 6 relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public - ARRÊTÉS DU 18-12-2003 (NOR MENJ0302801A)


TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 10 actions en faveur des personnels (RLR : 270-0)
Chèques-vacances - CIRCULAIRE N°2003-219 du 15-12-2003 (NOR MENA0302771C)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 14 classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 470-1)
Admission des étudiants en CPGE - rentrée 2004 - Circulaire n°2003-218 du 15-12-2003 (NOR MENS0302616C)
page 18 nouvelles technologies (RLR : 410-0)
Règlement du sixième concours national d’aide à la création d’entreprises de technologies innovantes - ARRÊTÉ DU 23-10-2003 JO DU 7-12-2003 (NOR RECT0300111A)
page 23 école de gestion et de commerce de Bayonne (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 3-12-2003 JO DU 16-12-2003 (NOR MENS0302664A)
page 23 école supérieure de management de l’entreprise de Lille-Nice (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 16-12-2003 JO DU 16-12-2003 (NOR MENS0302658A)
page 23 école atlantique de commerce et de gestion de Nantes (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 3-12-2003 JO DU 16-12-2003 (NOR MENS0302667A)
page 24 école de gestion et de commerce de Montauban (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 3-12-2003 JO DU 16-12-2003 (NOR MENS0302663A)
page 24 école de gestion et de commerce de Toulouse (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 3-12-2003 JO DU 16-12-2003 (NOR MENS0302660A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE

page 25 examens (RLR : 549-9)
Brevet d’initiation aéronautique (BIA) et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique (CAEA) - NOTE DE SERVICE N°2003-221 DU 18-12-2003 (NOR MENE0302769N)
page 26 activités éducatives (RLR : 554-9)
9ème semaine de la langue française et de la francophonie (13-20 mars 2004) - NOTE DE SERVICE N°2003-220 DU 16-12-2003 (NOR MENC0302772N)
page 30 activités éducatives (RLR : 554-9)
Campagne de la Jeunesse au plein air - NOTE DU 18-12-2003 (NOR MENE0302829X)
page 31
rectificatifs
Certificat d'aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)

PERSONNELS
page 32 concours (RLR : 820-2c)
Programmes des concours externes de l’agrégation - RECTIFICATIF DU 15-12-2003 (NOR MENP0300940Z)
page 32 concours (RLR : 822-3)
CAPES externe, section mathématiques - NOTE DU 18-12-2003 (NOR MENP0302721X)
page 34 examen (RLR : 723-3b)
Obtention des unités de spécialisation 1, 2 et 3 du CAPSAIS en Nouvelle-Calédonie et à Wallis et Futuna - ARRÊTÉ DU 9-12-2003 JO DU 18-12-2003 (NOR MENE0302744A)
page 35 examen professionnel (RLR : 622-5d)
Postes offerts pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration scolaire et universitaire de deuxième classe - année 2004 - ARRÊTÉ DU 15-12-2003 (NOR MENA0302784A)


MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 36 nominations
Candidats ayant exercé les fonctions de président d’université admis dans le corps des professeurs des universités -
ARRÊTÉ DU 15-12-2003 (NOR MENP0302773A)
page 36 nomination
Directeur de l’École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon - ARRÊTÉ DU 9-12-2003
JO DU 18-12-2003 (NOR MENS0302725A)
page 36 nomination
DAFPIC de l’académie d’Amiens - ARRÊTÉ DU 18-12-2003 (NOR MEND0302803A)
page 37 nominations
CAPN unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles - ARRÊTÉ DU 19-12-2003
(NOR MENP0302791A)
page 37 nominations
Comité technique paritaire central institué auprès du DPMA - ARRÊTÉ DU 18-12-2003 - (NOR MENA0302810A)
page 38 nominations
Comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du DPMA - ARRÊTÉ DU 18-12-2003 (NOR MENA0302809A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 40 vacance de fonctions
Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs de Luminy (université Aix-Marseille II) - AVIS DU 11-12-2003
JO du 11-12-2003 (NOR MENS0302668V)
page 40 vacance de fonctions
Directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Mulhouse - AVIS DU 12-12-2003 JO DU 12-12-2003
(NOR MENS0302666V)
page 41 vacance de poste
Principal adjoint auprès du proviseur du lycée Comte de Foix à Andorre-la-Vieille - AVIS DU 15-12-2003
(NOR MENE0302770V)
page 42 vacance de poste
CASU au rectorat de l’académie de la Guadeloupe - AVIS DU 18-12-2003 (NOR MEND0302818V)
page 42 vacance de poste
CASU au CNOUS - AVIS DU 18-12-2003 (NOR MEND0302812V)
page 43 vacances de postes
Postes de direction susceptibles de se trouver vacants dans les établissements militaires d’enseignement - rentrée 2004 - AVIS DU 19-12-2003 (NOR MEND0302808V)


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