|
Enseignements élémentaire et secondaire
|
|
LYCÉES
Organisation et horaires des enseignements des classes
de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique,
séries SMS, STI, STL, STT
NOR : MENE0400512A
RLR : 544-0e ; 544-0f
ARRÊTÉ DU 12-3-2004
JO DU 23-3-2004
MEN
DESCO A3
Vu code de l’éducation, not. art. L.336-1 ;
A. du 15-9-1993 mod. not. par A. du 28-7-1995 et A. du 27-7-2001 ; avis
du CSE du 15-1-2004
Article 1 -
L’annexe 1 de l’arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est
modifiée ainsi
qu’il suit :
- dans le tableau “Cycle terminal de la série sciences médico-sociales”,
l’option facultative de la classe terminale “prise rapide
de la parole”, d’une durée de trois heures, est
supprimée ;
- dans le tableau “Cycle terminal de la série sciences et technologies
tertiaires - classe terminale”, l’option facultative “prise
rapide de la parole”, d’une durée de trois heures, est
supprimée.
Article 2 -
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la
rentrée de l’année scolaire 2004-2005.
Article 3 -
Le directeur de l’enseignement scolaire du ministère de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche est chargé de l’exécution
du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République
française.
Fait à Paris, le 12 mars 2004
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de
la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
haut
de page |