ORGANISATION GÉNÉRALE
page 721 propriété intellectuelle (RLR : 180-1)
Mise en œuvre par les établissements d’enseignement secondaire publics et privés sous contrat du protocole d’accord du 17 mars 2004 sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées - CIRCULAIRE N°2004-055 DU 25-3-2004 (NORMENG0400637C)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 735 baccalauréat général (RLR : 544-0a)
Épreuves du baccalauréat général - ARRÊTÉ DU 12-3-2004 JO DU 23-3-2004
(NORMENE0400502A)
page 736 lycées (RLR : 544-0e ; 544-0f)
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries SMS, STI, STL, STT - ARRÊTÉ DU 12-3-2004 JO DU 23-3-2004 (NORMENE0400512A)
page 737 baccalauréat (RLR : 544-1a)
Épreuves du baccalauréat technologique - ARRÊTÉ DU 12-3-2004 JO DU 23-3-2004
(NORMENE0400513A)
page 737 baccalauréat (RLR : 525-5b)
Épreuve de sciences physiques et chimiques - évaluation des capacités expérimentales, baccalauréat général, série S - session 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-058 DU 29-3-2004
(NORMENE0400633N)
page 739 programmes (RLR : 525-8)
Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l’année 2004-2005 et la session 2005 du baccalauréat - NOTE DE SERVICE N°2004-057 DU 29-3-2004
(NORMENE0400636N)
page 741 brevet de technicien (RLR : 544-2b)
Cessation de la préparation et de la délivrance du brevet de technicien dans la spécialité “ameublement” - ARRÊTÉ DU 11-3-2004 JO DU 23-3-2004 (NORMENE0400473A)
page 741 brevet de technicien (RLR : 544-2b)
Cessation de la préparation et de la délivrance du brevet de technicien dans la spécialité “construction de moules et modèles” - ARRÊTÉ DU 11-3-2004 JO DU 23-3-2004
(NORMENE0400503A)

PERSONNELS
page 743 professeurs de CPGE (RLR : 802-1)
Obligations hebdomadaires de service des professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles - CIRCULAIRE N°2004-056 DU 29-3-2004 (NORMENS0400254C)
page 744 personnels enseignants (RLR : 726-0 ; 826-0 ; 913-3)
Conditions d’attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du MEN d’une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires - ARRÊTÉ DU 9-3-2004 JO DU 19-3-2004 (NORMENP0400474A)
page 744 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Nombre de maîtres classés dans les échelles de rémunération de maîtres auxiliaires de 3ème et 4ème catégories pouvant accéder à l’échelle de rémunération de maîtres auxiliaires de 2ème catégorie - année 2004-2005 - ARRÊTÉ DU 11-3-2004 JO DU 23-3-2004 (NORMENF0400413A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 745 nomination
Inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale - DÉCRET DU 26-3-2004 JO DU 30-3-2004 (NORMEND0400545D)
page 745 nominations
Liste des candidats admis à porter le titre d’ingénieur diplômé par l’État - session 2003 - ARRÊTÉ DU 27-2-2004 JO DU 21-3-2004 (NORMENS0400363A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 749 vacance de fonctions
Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs d’Annecy (université de Savoie) - AVIS DU 27-3-2004 JO DU 27-3-2004 (NORMENS0400581V)
page 749 vacance d’emploi
IA-IPR à l’IUFM de Montpellier - AVIS DU 25-3-2004 (NORMEND0400624V)