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Enseignements élémentaire et secondaire
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BACCALAURÉAT
Épreuves du baccalauréat technologique
NOR : MENE0400513A
RLR : 544-1a
ARRÊTÉ DU 12-3-2004
JO DU 23-3-2004
MEN
DESCO A3
Vu code de l’éducation, not. art. L. 312-10
et L. 336-1 ; D. n° 93-1093 du 15-9-1993 mod. ; A. du 15-9-1993 mod. not.
par A. du 28-7-1995 et A. du 27-7-2001 ; A. du 15-9-1993 mod. ; avis du
CSE du 15-1-2004 ; avis du CNESER du 16-2-2004
Article 1 -
L’article 2 de l’arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif
aux épreuves du baccalauréat technologique est modifié
ainsi qu’il suit :
- série SMS, supprimer :
“prise rapide de la parole” ;
- série STT, supprimer :
“prise rapide de la parole”.
Article 2 -
L’article 3 de l’arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, relatif
aux épreuves du baccalauréat technologique, est modifié
ainsi qu’il suit :
Ajouter : “le
créole”.
Article 3 -
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur :
- à compter de la session 2004 du baccalauréat en ce qui concerne l’introduction
de l’épreuve facultative de créole ;
- à compter de la session 2005 du baccalauréat en ce qui concerne la suppression
de l’épreuve facultative de prise rapide de la parole.
Article 4 -
Le directeur de l’enseignement scolaire du ministère de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche est chargé de l’exécution
du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République
française.
Fait à Paris, le 12 mars 2004
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de
la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
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bulletin officiel [B.O.]