ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN Attributions de fonctions NOR : MENA0502598A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 29-11-2005
MEN DPMA C1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; A. du 16-4-2003 mod.
Article 1 -
L’arrêté du 16 avril 2003 susvisé est
modifié
ainsi qu’il suit :
Direction de l’enseignement scolaire (DESCO)
Au lieu de :
Mission de l’orientation M. René-Pierre Halter, inspecteur de l’éducation nationale
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Mission de l’orientation N...
Au lieu de :
Mission de l’adaptation et de l’intégration scolaire N...
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Mission de l’adaptation et de l’intégration scolaire M. Pierre-François Gachet, inspecteur de l’éducation nationale, à compter du 1er décembre 2005
Sous-direction des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées
Au lieu de :
M. Jean-Luc Bénéfice, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional
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M. Jean-Luc Bénéfice, sous-directeur DESCO A1 - Bureau des écoles
Au lieu de :
Chef du bureau N...
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Chef du bureau M. René Macron, inspecteur de l’éducation nationale, à compter du 15 novembre 2005
Direction de la technologie (DT)
Au lieu de :
Conseiller du directeur : M. Daniel Royer, ingénieur de recherche
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Conseillère du directeur : Mme Hélène Gouinguenet, conseillère d’administration scolaire et universitaire
Direction de l’encadrement (DE)
B - Sous-direction des personnels d’encadrement
Au lieu de :
M. Patrick Dion, sous-directeur
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N... DE B1 - Bureau de l’encadrement administratif
Au lieu de :
Chef du bureau Mme Geneviève Doumenc, attachée principale d’administration centrale
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Chef du bureau N...
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 29 novembre 2005
Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche Gilles de ROBIEN
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