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Bulletin officiel
 
n° 45 du 8 décembre 2005 - Sommaire


ENCART : Mise en oeuvre de la loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école
Label “lycée des métiers” (RLR :520-2)
D. n° 2005-1394 du 10-11-2005. JO du 11-11-2005 (NOR MENE0502139D )
Label “lycée des métiers” (RLR :520-2)
C. n° 2005-204 du 29-11-2005 (NOR MENE0502572C)
Décret n° 2005-1392 du 8 novembre 2005 relatif à l’apprentissage et modifiant le code du travail (deuxième partie : décrets en conseil d’état) (RLR :527-3a)
D. n° 2005-1392 du 8-11-2005. JO du 10-11-2005 (NOR SOCF0511966D )

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2441 administration centrale du MEN (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions - ARRÊTÉ DU 29-11-2005 (NORMENA0502598A)

RÉGLEMENTATION FINANÇIÈRE ET COMPTABLE
page 2443 chèques vacances (RLR : 364-1)
Agrément des EPLE auprès de l’Agence nationale des chèques vacances (ANCV) - NOTE DE SERVICE N°2005-205 DU 30-11-2005 (NORMENF0502584N)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2445 baccalauréat (RLR : 544-1)
Épreuves de français, d’EPS, de langue vivante facultative et d’arts facultative applicables à compter de la session 2007 du baccalauréat technologique, série STG - NOTE DE SERVICE N°2005-202 DU 25-11-2005 (NORMENE0502583N)

PERSONNELS
page 2447 personnels de l’enseignement supérieur (RLR : 711-1)
Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d’avancement de grade - campagne 2006 - ARRÊTÉ DU 17-11-2005 JO DU 29-11-2005 (NORMENP0502231A)
page 2449 concours (RLR : 726-1b)
Concours externe de recrutement des professeurs des écoles du corps de l’État créé pour la Polynésie française - NOTE DE SERVICE N°2005-201 DU 23-11-2005 (NORMENP0502577N)
page 2450 enseignement privé sous contrat (RLR : 531- 7f)
mouvement des maîtres ou documentalistes - CIRCULAIRE N°2005-203 DU 28-11-2005 (NORMENF0502602C)
page 2459 comité central d’hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
Programme annuel de prévention pour 2005-2006 (enseignement scolaire) - NOTE DU 28-11-2005 (NORMENA0502594X)
page 2463 comité central d’hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
CCHS ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche - RÉUNION DU 15-9-2005 (NORMENA0502568X)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2464 nomination
Présidente du jury national du concours national de la Résistance et de la déportation - ARRÊTÉ DU 15-11-2005 JO DU 25-11-2005 (NORMENE0502479A)
page 2464 nominations
Jury national du prix des droits de l’homme René Cassin - ARRÊTÉ DU 16-11-2005 JO DU 26-11-2005 (NORMENE0502478A)
page 2465 nomination
Directeur de l’École nationale supérieure de géologie - ARRÊTÉ DU 18-11-2005 JO DU 26-11-2005 (NORMENS0502447A)
page 2465 nominations
CAPN des personnels de direction - ARRÊTÉ DU 28-11-2005 (NORMEND0502582A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2466 vacance d’emploi
Agent comptable de l’université Strasbourg III Robert Schuman - AVIS DU 30-11-2005 (NORMEND0502613V)


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