La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d’organisation de la session 2006 du baccalauréat dans les centres ouverts à l’étranger. La liste des pays concernés et de leur académie de rattachement figure en annexe I.

Les textes qui régissent l’organisation du baccalauréat en France sont applicables aux centres ouverts à l’étranger. Je vous rappelle, toutefois, les dispositions suivantes :
- les épreuves obligatoires d’arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre-expression dramatique, danse) ne sont pas organisées dans les centres ouverts à l’étranger ;
- la liste des langues dont les épreuves peuvent être subies à l’étranger est fixée, chaque année, par les recteurs des académies de rattachement. Les candidats qui souhaitent se présenter dans une langue ne figurant pas sur cette liste doivent se déplacer dans une des académies organisant les épreuves de cette langue et figurant dans un arrêté publié au cours du premier trimestre de l’année conformément à la
note de service n° 2003-115 du 17 juillet 2003 parue au B.O. n° 30 du 24 juillet 2003.

Il est rappelé que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l’examen sont ceux en vigueur durant l’année scolaire 2005-2006 dans les classes terminales des lycées, et dans les classes de première pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L), d’enseignement scientifique (séries L et ES), de français (séries L, ES et S et baccalauréat technologique) et d’histoire-géographie (baccalauréat technologique). Toutefois, certaines des épreuves du baccalauréat technologique portent sur les programmes du cycle terminal.

À partir de la session 2006, les centres ouverts à l’étranger seront répartis, en deux groupes et non plus en trois comme auparavant (cf. tableau figurant en annexe 1) :
- le groupe I dont les pays composeront selon le calendrier fixé en annexes 2 et 3 de la présente note de service. Pour des raisons d’organisation, le groupe I intégrera les pays rattachés aux académies de Lille et Strasbourg qui constituaient le groupe II. Ces pays composeront donc à partir de la session 2006 selon le calendrier du groupe I ;
- le groupe II (initialement groupe III) dont les pays composeront, comme d’habitude, selon des calendriers spécifiques (cf paragraphe B de la présente note).
A - Groupe I
Le calendrier des centres du groupe I présenté dans les annexes 2 et 3 comporte des horaires décalés (les horaires des épreuves figurant dans la présente note sont indiqués en heures locales) et implique la répartition des pays suivante :
Groupe Ia : Burkina Faso - Côte d’Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal - Togo.
Groupe Ib : Afrique du Sud - Algérie - Allemagne - Autriche - Belgique - Bénin - Cameroun - République centrafricaine - Congo - Danemark - Espagne - Gabon - Grande Bretagne - Italie - Niger - Norvège - Pays Bas - Portugal - Pologne - Tchad - Tunisie - Suède.
Groupe Ic : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Hongrie - Jordanie - Israël - Kenya - Koweït - Qatar - Madagascar - Syrie - Roumanie - Turquie.
Groupe Id : Émirats Arabe-Unis - Ile Maurice - Russie.
Les candidats devront impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. Par ailleurs, les candidats des pays des groupes Ib, Ic et Id devront rester dans la salle d’examen durant l’intégralité des épreuves (voir calendrier en annexe).
L’épreuve écrite de français, subie par anticipation au titre de la session 2007 ou en même temps que les autres épreuves au titre de la session 2006 a lieu, en ce qui concerne le baccalauréat général le mercredi 14 juin 2006 et en ce qui concerne le baccalauréat technologique, le vendredi 16 juin 2006. Les dates des autres épreuves anticipées subies à l’issue de la classe de première (mathématiques-informatique en série L, enseignement scientifique en séries L et ES) sont indiquées dans les tableaux ci-joints.
Les épreuves orales et pratiques
Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques sont fixés par le recteur de l’académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services culturels de ces pays.
Les épreuves du baccalauréat-Abitur en Allemagne
Les épreuves écrites d’histoire et de géographie des candidats à l’Abitur pour la délivrance simultanée du baccalauréat et de l’Abitur sont fixées, pour l’Allemagne, aux dates suivantes :
• Pour la session normale :
- jeudi 1er juin 2006 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- jeudi 1er juin 2006 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
• Pour la session de remplacement :
- lundi 11 septembre 2006 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- lundi 11 septembre 2006 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
La date de l’épreuve d’allemand est fixée par les recteurs en liaison avec le lycée concerné en Allemagne.
Les épreuves de l’option internationale du baccalauréat en Suède
Les épreuves spécifiques écrites de l’option internationale du baccalauréat de la session 2006 sont fixées, pour la Suède, au :
• Pour la session normale :
- mercredi 31 mai 2006 de 8 heures à 12 heures pour l’épreuve de langue-littérature de la section ;
- jeudi 1er juin 2006 de 8 heures à 12 heures pour l’épreuve d’histoire-géographie.
• Pour la session de remplacement :
- mardi 5 septembre 2006 de 8 heures à 12 heures pour l’épreuve d’histoire-géographie ;
- mercredi 6 septembre 2006 de 14 heures à 18 heures pour l’épreuve de langue-littérature de la section.
Pour les centres d’Amérique du Nord, du Japon, d’Alger, du Maroc et de la Tunisie, les épreuves se déroulent selon un calendrier fixé par leur académie de rattachement.
Les épreuves facultatives
• Épreuve écrite de langue vivante étrangère (baccalauréats général et technologique) :
Mercredi 22 mars 2006 :
- de 13 h à 15 h (groupe Ia) ;
- de 14 h à 16 h (groupe Ib) ;
- de 15 h à 17 h (groupe Ic) ;
- de 16 h à 18 h (groupe Id).
Les élèves des groupes Ib, Ic, Id devront rester dans la salle d’examen durant l’intégralité de l’épreuve.
Les autres épreuves facultatives se dérouleront selon un calendrier fixé par chaque académie de rattachement.
La session de remplacement se déroulera selon le même calendrier que celui de la France métropolitaine (note de service n° 2005-198 du 21 novembre 2005 parue au B.O. n° 44 du 1er décembre 2005).
B - Groupe II
Pour les pays du groupe II, les dates des épreuves obligatoires et facultatives sont fixées par le recteur de l’académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services culturels de ces pays.
Ces calendriers seront obligatoirement communiqués, pour information, à la direction de l’enseignement scolaire (DESCO A3).

Des centres d’examen du baccalauréat technologique sont ouverts dans les pays suivants :
- Inde, Sénégal : STT, spécialité C G ;
- Cameroun, Éthiopie : spécialité ACC ;
- Côte d’Ivoire, Espagne, Gabon, Madagascar, Tunisie : STT, spécialités ACC, CG ;
- Maroc, Ile Maurice : STT, spécialités ACC, CG, IG ;
- Djibouti : STT, toutes spécialités ;
- Mexique : STI, spécialités génie mécanique option A, génie électronique, génie électrotechnique.

Les centres d’examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l’intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour approbation au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l’ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l’éducation physique et sportive. Ces propositions devront obligatoirement comporter les titres, diplômes, établissement et classe d’affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions sera simultanément adressé à la direction de l’enseignement scolaire, bureau DESCO A3.
Il est rappelé que ces jurys doivent être présidés par un membre de l’enseignement supérieur (professeur des universités ou maître de conférences) et que ce n’est que dans des cas exceptionnels, qu’à défaut, un professeur agrégé de l’enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.
Les membres du jury ne peuvent examiner ni leurs enfants, ni leurs élèves de l’année en cours.

En cas de fraude, tentative de fraude, ou de fausse déclaration à l’occasion des examens du baccalauréat, il convient de se reporter au décret n° 92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d’enseignement supérieur.

Les demandes éventuelles d’ouverture de nouveaux centres d’examen pour la session 2007 devront être adressées au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, direction de l’enseignement scolaire (DESCO A3), sous couvert de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, avant le 15 octobre 2006.

Il est rappelé que la direction de l’enseignement scolaire (DESCO A3) doit être destinataire des différents rapports des présidents de jury.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire part des difficultés que pourrait entraîner l’application des dispositions prévues par la présente note.

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Roland DEBBASCH

Annexes

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