page 5 gestion des établissements (RLR : 363-5d)
Pourcentage des tarifs de pension et de demi-pension correspondant à la participation des familles au titre de la rémunération des personnels d’internat - année 2006 - ARRÊTÉ DU 6-12-2005
JO DU 16-12-2005 (NORMENF0502632A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 6 certificat informatique et internet (RLR : 434-5d ; 438-5)
Généralisation du C2i® niveau 2 “enseignant” - CIRCULAIRE N°2005-222 DU 19-12-2005
(NORMENT0502170C)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 10 organisation des études (RLR : 514-2)
Composition et fonctionnement de la commission départementale d’appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l’école primaire - ARRÊTÉ DU 5-12-2005 JO DU 15-12-2005
(NORMENE0502631A)
page 11 orientation des élèves (RLR : 523-0)
Composition et fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré - ARRÊTÉ DU 7-12-2005 JO DU 17-12-2005
(NORMENE0502615A)
page 12 programmes (RLR : 524-7 ; 544-0)
Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l’année scolaire 2006-2007 et pour la session 2007 du baccalauréat - NOTE DE SERVICE N°2005-225 DU 22-12-2005
(NORMENE0502774N)
page 14 baccalauréat (RLR : 544-0a ; 544-1a)
Note d’information sur les baccalauréats général et technologique - année 2006
- NOTE DE SERVICE N°2005-224 DU 21-12-2005 (NORMENE0502737N)
page 24 baccalauréat (RLR : 544-0d)
Organisation du baccalauréat dans les centres ouverts à l’étranger - session 2006
- NOTE DE SERVICE N°2005-226 DU 21-12-2005 (NORMENE0502741N)
page 34 examens (RLR : 549-9)
Brevet d’initiation aéronautique (BIA) et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique (CAEA) - NOTE DE SERVICE N°2005-223 du 21-12-2005 (NORMENE0502734N)
page 35 activités éducatives (RLR : 554-9)
Prix de l’Académie des sciences “La main à la pâte” - NOTE DU 22-12-2005 (NORMENE0502735X)
page 36 activités éducatives (RLR : 554-9)
Opération “pièces jaunes” 2006 - NOTE DU 29-12-2005 (NORMENE0502802X)
page 37 activités éducatives (RLR : 554-9)
Campagne de la Jeunesse au plein air - NOTE DU 29-12-2005 (NORMENE0502795X)

PERSONNELS
page 38 personnels de l’enseignement supérieur (RLR : 711-1)
Congés pour recherches ou conversions thématiques - année 2006-2007
- NOTE DE SERVICE N°2005-227 DU 26-12-2005 (NORMENP0502751N)
page 52 mouvement (RLR : 804-0)
Affectation des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d’éducation et d’orientation à Mayotte - rentrée 2006
- NOTE DE SERVICE N°2005-221 DU 19-12-2005 (NORMENP0502733N)
page 55 commissions administratives paritaires (RLR : 621-3)
Élections à la CAP des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN
- ARRÊTÉ DU 19-12-2005 (NORMEND0502752A
page 55 commissions administratives paritaires (RLR : 621-3)
Organisation des élections à la CAP des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN - NOTE DE SERVICE N°2005-220 DU 19-12-2005 (NORMEND0502710N)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 63 titularisations
Inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - DÉCRET DU 12-12-2005
JO DU 15-12-05 (NORMEND0502509D)
page 63 nominations
CAPN des assistants de service social - ARRÊTÉ DU 26-12-2005 (NORMENA0502775A)
page 64 nomination
CAPN des conseillers techniques de service social - ARRÊTÉ DU 26-12-2005
(NORMENA0502742A)
page 64 nomination
Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche - ARRÊTÉ DU 21-12-2005 (NORMENA0502731A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 65 vacance d’emploi
Emploi de statut second degré à l’IUFM du Pacifique - AVIS DU 19-12-2005 (NORMENP0502709V)
page 65 vacance d’emploi
Agent comptable de l’université de Bretagne Sud - AVIS DU 21-12-2005 (NORMEND0502739V)
page 66 vacance de poste
Agent comptable au lycée polyvalent des îles à Lifou (Nouvelle-Calédonie) - AVIS DU 26-12-2005 (NORMENA0502688V)
page 66 recrutement sans concours
Agent administratif de 2ème classe au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative - AVIS DU 8-12-2005 JO DU 8-12-2005 (NORMJSK0570243V)
page 67 recrutement sans concours
Agent des services techniques de 2ème classe au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative - AVIS DU 8-12-2005 JO DU 8-12-2005 (NORMJSK0570244V)