ADMINISTRATION CENTRALE DU MESR Attributions de fonctions NOR : ESRA0800123A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 9-4-2008
ESR SAAM A1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.
Article 1 - L’annexe C de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
DGES MEAI |
Mission Europe
et affaires internationales |
Au lieu de :
Froment Éric
Lire : |
Cohen Élie
chef de mission
À compter du
14 janvier 2008
|
professeur
des universités
|
Article 2 - L’annexe D de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
DGRI B3 |
Bureau de la
création et du
développement des entreprises technologiques |
Au lieu de :
Astoin Jacques
Lire : |
Gelly Geneviève chef de bureau
À compter du
1er février 2008
|
contractuelle
|
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait à Paris, le 9 avril 2008
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le secrétaire général Pierre-Yves DUWOYE
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