n° 18 du 1er mai 2008 - Sommaire |
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ORGANISATION GÉNÉRALE
page 845 administration centrale du MESR(RLR : 120-1) Attributions de fonctions- ARRÊTÉ du 9-4-2008 (NOR ESRA0800123A)
TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 846 indemnité propre à certaines fonctions(RLR : 211-6)
Emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l’administration centrale du MEN
- ARRÊTÉ du 17-4-2008 (NOR MENA0800334A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
page 848 déconcentration administrative(RLR : 420-2)
Déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les personnels des bibliothèques, les ingénieurs et les personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du MEN- DÉCRET N°2008-317 du 4-4-2008 JO du 6-4-2008 (NOR ESRH0800130D)
page 849 brevet de technicien supérieur(RLR : 544-4b) Application des normes européennes aux épreuves de certains brevets de technicien supérieur- NOTE DE SERVICE N°2008-1012 du 7-4-2008 (NOR ESRS0800121N)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 850 sections internationales(RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale britannique au collège de l’Éganaude de Biot
- ARRÊTÉ du 4-4-2008 JO du 16-4-2008 (NOR MENC0806707A)
page 850 sections internationales(RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale britannique au collège Niki de Saint-Phalle de Valbonne- ARRÊTÉ du 4-4-2008 JO du 15-4-2008 (NOR MENC0806711A)
page 851 baccalauréat(RLR : 544-0a) Épreuve d’anglais, langue de complément au baccalauréat général - sessions 2009 et 2010
- NOTE DE SERVICE N° 2008-045 du 17-4-2008 (NOR MENE0800338N)
page 851 baccalauréat(RLR : 544-0a) Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales, baccalauréat, série S - session 2008- NOTE DE SERVICE N° 2008-052 du 21-4-2008 (NOR MENE0800340N)
page 852 baccalauréat(RLR : 524-9) Baccalauréat technologique, série ST2S : définitions des épreuves de “biologie et physiopathologie humaines” et de “sciences et techniques sanitaires et sociales”- NOTE DE SERVICE N° 2008-051
du 21-4-2008 (NOR MENE0800330N)
PERSONNELS
page 855 commissions consultatives paritaires(RLR : 615-0)
Commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires exerçant des fonctions d’enseignement, d’éducation, d’orientation, de surveillance et d’accompagnement des élèves et relevant du MEN- ARRÊTÉ du 7-3-2008 JO du 11-4-208 (NOR MENH0765719A)
page 859 commissions consultatives paritaires(RLR : 615-0)
Commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard de certains agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les domaines administratif, technique, social et de santé
- ARRÊTÉ du 7-3-2004 JO du 11-4-2008 (NOR MENH0805038A)
page 865 comité central d’hygiène et de sécurité du MESR(RLR : 716-0)
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants- ARRÊTÉ du 25-3-2008 JO du 10-4-2008
(NOR ESRH0806672A)
page 866 enseignement privé sous contrat(RLR : 531-7) Préparation des tableaux d’avancement pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et des listes d’aptitude d’accès à l’échelle de rémunération de professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels et agréés - année 2008-2009
- NOTE DE SERVICE N° 2008-050 du 21-4-2008 (NOR MENF0800316N)
page 873 enseignement privé sous contrat(RLR : 531-7) Tableaux d’avancement des maîtres contractuels ou agréés du second degré - année 2008-2009- NOTE DE SERVICE N° 2008-049 du 21-4-2008 (NOR MENF0800315N)
page 877 enseignement privé sous contrat(RLR : 531-7) Accès par liste d’aptitude à l’échelle de rémunération de professeurs des écoles - année scolaire 2008-2009- NOTE DE SERVICE N° 2008-048 du 21-4-2008 (NOR MENF0800329N)
page 881 CNESER(RLR : 710-2) Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire- DÉCISION du 3-4-2008
(NOR ESRS0800114S)
page 881 CNESER(RLR : 710-2) Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire- DÉCISION du 3-4-2008
(NOR ESRS0800115S)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 882 nominations
Inspecteurs d’académie, directeurs des services départementaux de l’éducation nationale
- DÉCRET du 10-4-2008 JO du 12-4-2008 (NOR MEND0805276D)
page 883 nominations Bureau de vote central pour l’élection des représentants du personnel à la CAPN des bibliothécaires- ARRÊTÉ du 7-4-2008 (NOR ESRH0800119A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 884 vacance de fonctions
Directeur du C.I.E.S. Aquitaine, Outremer- AVIS du 16-4-2008 (NOR ESRS0800124V)
page 884 vacance de fonctions
Directeur du C.I.E.S. Lorraine- AVIS du 16-4-2008 (NOR ESRS0800125V)
page 885 vacances de postes Conseillers en formation continue - rentrée 2008- AVIS du 21-4-2008 (NOR MENE0800351V)
page 887 vacances de postes Directeurs de CDDP rentrée 2008- AVIS du 22-4-2008 (NOR MENH0800350V)
page 904 vacances d’emplois Chargés d’études à l’INRP- AVIS du 9-4-2008 (NOR MENH08000116V)
page 904 vacance d’emploi Directeur d’études à l’École française d’Extrême-Orient- AVIS du 9-4-2008 (NOR MENH0800117V)
page 905 vacances de postes Postes au ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - rentrée 2008- AVIS du 18-4-2008 (NOR MENH0800348V) |