ORGANISATION GÉNÉRALE
page 845administration centrale du MESR(RLR : 120-1)
Attributions de fonctions- ARRÊTÉ du 9-4-2008 (NORESRA0800123A)

TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 846indemnité propre à certaines fonctions(RLR : 211-6)
Emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l’administration centrale du MEN
- ARRÊTÉ du 17-4-2008 (NORMENA0800334A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
page 848déconcentration administrative(RLR : 420-2)
Déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les personnels des bibliothèques, les ingénieurs et les personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du MEN- DÉCRET N°2008-317 du 4-4-2008 JO du 6-4-2008 (NORESRH0800130D)
page 849brevet de technicien supérieur(RLR : 544-4b)
Application des normes européennes aux épreuves de certains brevets de technicien supérieur- NOTE DE SERVICE N°2008-1012 du 7-4-2008 (NORESRS0800121N)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 850sections internationales(RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale britannique au collège de l’Éganaude de Biot
- ARRÊTÉ du 4-4-2008 JO du 16-4-2008 (NORMENC0806707A)
page 850sections internationales(RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale britannique au collège Niki de Saint-Phalle de Valbonne- ARRÊTÉ du 4-4-2008 JO du 15-4-2008 (NORMENC0806711A)
page 851baccalauréat(RLR : 544-0a)
Épreuve d’anglais, langue de complément au baccalauréat général - sessions 2009 et 2010
- NOTE DE SERVICE N° 2008-045 du 17-4-2008 (NORMENE0800338N)
page 851baccalauréat(RLR : 544-0a)
Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales, baccalauréat, série S - session 2008- NOTE DE SERVICE N° 2008-052 du 21-4-2008 (NORMENE0800340N)
page 852baccalauréat(RLR : 524-9)
Baccalauréat technologique, série ST2S : définitions des épreuves de “biologie et physiopathologie humaines” et de “sciences et techniques sanitaires et sociales”- NOTE DE SERVICE N° 2008-051
du 21-4-2008 (NORMENE0800330N)

PERSONNELS
page 855commissions consultatives paritaires(RLR : 615-0)
Commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires exerçant des fonctions d’enseignement, d’éducation, d’orientation, de surveillance et d’accompagnement des élèves et relevant du MEN- ARRÊTÉ du 7-3-2008 JO du 11-4-208 (NORMENH0765719A)
page 859commissions consultatives paritaires(RLR : 615-0)
Commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard de certains agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les domaines administratif, technique, social et de santé
- ARRÊTÉ du 7-3-2004 JO du 11-4-2008 (NORMENH0805038A)
page 865comité central d’hygiène et de sécurité du MESR(RLR : 716-0)
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants- ARRÊTÉ du 25-3-2008 JO du 10-4-2008
(NORESRH0806672A)
page 866enseignement privé sous contrat(RLR : 531-7)
Préparation des tableaux d’avancement pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et des listes d’aptitude d’accès à l’échelle de rémunération de professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels et agréés - année 2008-2009
- NOTE DE SERVICE N° 2008-050 du 21-4-2008 (NORMENF0800316N)
page 873enseignement privé sous contrat(RLR : 531-7)
Tableaux d’avancement des maîtres contractuels ou agréés du second degré - année 2008-2009- NOTE DE SERVICE N° 2008-049 du 21-4-2008 (NORMENF0800315N)
page 877enseignement privé sous contrat(RLR : 531-7)
Accès par liste d’aptitude à l’échelle de rémunération de professeurs des écoles - année scolaire 2008-2009- NOTE DE SERVICE N° 2008-048 du 21-4-2008 (NORMENF0800329N)
page 881CNESER(RLR : 710-2)
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire- DÉCISION du 3-4-2008
(NORESRS0800114S)
page 881CNESER(RLR : 710-2)
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire- DÉCISION du 3-4-2008
(NORESRS0800115S)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 882nominations
Inspecteurs d’académie, directeurs des services départementaux de l’éducation nationale
- DÉCRET du 10-4-2008 JO du 12-4-2008 (NORMEND0805276D)
page 883nominations
Bureau de vote central pour l’élection des représentants du personnel à la CAPN des bibliothécaires- ARRÊTÉ du 7-4-2008 (NORESRH0800119A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 884vacance de fonctions
Directeur du C.I.E.S. Aquitaine, Outremer- AVIS du 16-4-2008 (NORESRS0800124V)
page 884vacance de fonctions
Directeur du C.I.E.S. Lorraine- AVIS du 16-4-2008 (NORESRS0800125V)
page 885vacances de postes
Conseillers en formation continue - rentrée 2008- AVIS du 21-4-2008 (NORMENE0800351V)
page 887vacances de postes
Directeurs de CDDP rentrée 2008- AVIS du 22-4-2008 (NORMENH0800350V)
page 904vacances d’emplois
Chargés d’études à l’INRP- AVIS du 9-4-2008 (NORMENH08000116V)
page 904vacance d’emploi
Directeur d’études à l’École française d’Extrême-Orient- AVIS du 9-4-2008 (NORMENH0800117V)
page 905vacances de postes
Postes au ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - rentrée 2008- AVIS du 18-4-2008 (NORMENH0800348V)