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11 du 15 mars 2007 - Sommaire |
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ORGANISATION GÉNÉRALE
page 513
administration centrale du men
(RLR : 120-1)
Attributions de fonctions
- ARRÊTÉ DU 6-3-2007
(NORMENA0700505A)
TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 514
avantages en nature
(RLR : 218-4)
Évaluation de l’avantage en nature logement en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale (CSG et CRDS), de l’assujettissement à l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) et au régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) à compter du 1er janvier 2007 (1)
- NOTE DE SERVICE N°2007-053
DU 5-3-2007
(NORMENF0700409N)
page 520
indemnités
(RLR : 211-3)
Attribution d’une indemnité de responsabilité administrative à certains CASU occupant des fonctions déterminées
- ARRÊTÉ DU 5-3-2007
(NORMEND0700446A)
page 521
indemnités propres à certaines fonctions
(RLR : 212-7)
Prime d’encadrement doctoral et de recherche : campagne 2007
- CIRCULAIRE N°2007-058
DU 8-3-2007
(NORMENS0700557C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 522
bourses
(RLR : 452-0)
Programme de bourses pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe
- NOTE DU 8-3-2007
(NORMENC0700522X)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 527
formations professionnelles
(RLR : 501-2)
Mise en place de plates-formes de formation aux métiers de l’aide à la personne dans le champ sanitaire et social
- CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE DU 22-12-2006
(NORSANA0630591C)
page 532
établissements pénitentiaires
(RLR : 501-8)
Organisation du service de l’enseignement dans les établissements pénitentiaires pour mineurs
- NOTE DE SERVICE N°2007-054
DU 5-3-2007
(NORMENE0700419N)
page 535
sections internationales
(RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale japonaise au lycée La Fontaine de Paris
- ARRÊTÉ DU 19-2-2007
JO DU 28-2-2007
(NORMENC0700317A)
page 536
baccalauréat
(RLR : 544-1c)
Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2007
- NOTE DE SERVICE N°2007-057
DU 5-3-2007
(NORMENE0700494N)
page 537
partenariat
(RLR : 501-0)
Convention-cadre entre le MENESR et la Fédération française des échecs
- CONVENTION-CADRE
DU 15-2-2007
(NORMENB0700490X)
page 539
activités éducatives
(RLR : 554-9)
Prix de l’Académie des sciences “La main à la pâte”
- NOTE DU 5-3-2007
(NORMENE0700438X)
PERSONNELS
page 540
mouvement
(RLR : 631-1)
Modalités de participation au mouvement des IA-DSDEN et des inspecteurs d’académie adjoints - année 2007-2008
- NOTE DE SERVICE N°2007-043
DU 22-2-2007
(NORMEND0700411N)
page 544
liste d’aptitude
(RLR : 622-5c)
Accès au corps des conseillers d’administration scolaire et universitaire - année 2007
- NOTE DE SERVICE N°2007-055
DU 5-3-2007
(NORMEND0700480N)
page 551
liste d’aptitude
(RLR : 631-1)
Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale - année 2007
- NOTE DE SERVICE N°2007-056
DU 5-3-2007
(NORMEND0700489N)
page 561
médecins de l’éducation nationale
(RLR : 627-4)
Formation des médecins de l’éducation nationale
- ARRÊTÉ DU 20-2-2007
JO DU 28-2-2007
(NORMENH0700377A)
page 562
examen professionnel
(RLR : 716-0a)
Accès au grade d’ingénieur de recherche hors classe - année 2007
- ARRÊTÉ DU 20-2-2007
JO DU 28-2-2007
(NORMENH0700323A)
page 562
examen professionnel
(RLR : 716-0a)
Accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle - année 2007
- ARRÊTÉ DU 20-2-2007
JO DU 28-2-2007
(NORMENH0700324A)
page 563
personnels de l’enseignement supérieur
(RLR : 710-3)
Organisation de l’élection des membres du Conseil national des universités
- CIRCULAIRE N°2007-049
DU 1-3-2007
(NORMENH0700358C)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 575
nomination
Inspectrice d’académie, directrice des services départementaux de l’éducation nationale
- DÉCRET DU 28-2-2007
JO DU 2-3-2007
(NORMEND0700321D)
page 575
nomination
Délégué ministériel à l’emploi et à l’intégration des personnes handicapées
- DÉCISION DU 6-3-2007
(NORMENA0700473S)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 576
vacance d’emploi
SGASU de l’inspection académique de l’Eure-et-Loir
- AVIS DU 5-3-2007
(NORMEND0700484V)
page 576
vacance d’emploi
SGASU, directeur adjoint du CROUS de Versailles
- AVIS DU 6-3-2007
(NORMEND0700487V)
page 577
vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de l’académie de Dijon
- AVIS DU 6-3-2007
(NORMENS0700517V)
page 578
vacance d’emploi
Agent comptable de l’université Bordeaux I
- AVIS DU 2-3-2007
(NORMEND0700476V)
page 578
vacance de poste
Chef de la division des personnels enseignants et ATOS au vice-rectorat de Mayotte
- AVIS DU 5-3-2007
(NORMENH0700485V)
page 579
vacance de poste
Directeur de CIO en Polynésie française
- AVIS DU 5-3-2007
(NORMENH0700511V)
page 583
vacance d’emploi
Intendante générale de la Maison d’éducation de la Légion d’honneur des Loges à Saint-Germain-en-Laye
- AVIS DU 5-3-2007
(NORMEND0700450V)
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