N°
29 du 17 juillet 2003 - Sommaire |
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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE
ET SECONDAIRE
page 1505
Baccalauréat (RLR : 544-0a)
Épreuves de sciences de la vie et de la Terre au baccalauréat
- N.S. n° 2003-111 du 10-7-2003 (NOR :
MENE0301464N)
page 1505
Brevet des métiers d'art
(RLR : 545-3a)
Création et conditions de délivrance du brevet des métiers
d'art - D. n° 2003-585 du 25-6-2003. JO du 2-7-2003 (NOR :
MENE0301284D)
page 1506
Certificat d'aptitude professionnelle
(RLR : 545-0b)
Modalités d'évaluation de l'enseignement général
du CAP - A. du 17-6-2003. JO du 27-6-2003 (NOR :
MENE0301281A)
page 1519
Certificat d'aptitude professionnelle
(RLR : 545-0b)
Programme de l'enseignement de mathématiques-sciences par le CAP
- N.S. n° 2003-108 du 10-7-2003 (NOR :
MENE0301302N)
page 1520
Bourses (RLR : 575-0)
Bourses de collèges - année 2003-2004 - N.S. n° 2003-112
du 11-7-2003 (NOR :
MENE0301459N)
page 1530
Évaluation (RLR
: 514-2 ; 523-2)
Dispositif national d'évaluation diagnostique - année 2003-2004
- C. n° 2003-110 du 10-7-2003 (NOR :
MENK0301454C)
PERSONNELS
page 1535
Enseignement (RLR : 723-1)
Écoles annexes - A. du 10-6-2003. JO du 20-6-2003 (NOR :
MENE0301303A)
page 1535
Comité central d'hygiène
et de sécurité (RLR : 610-8)
Programme annuel de prévention des risques professionnels pour
l'enseignement scolaire - année 2003-2004 - Note du 6-6-2003 (NOR
:
MENE0301477A)
page 1539
Comité central d'hygiène
et de sécurité (RLR : 610-8)
Programme annuel de prévention des risques professionnels pour
l'enseignement supérieur - 2003-2004 - Note du 13-6-2003 (NOR :
MENA0301478X)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1544
Nominations
Recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques
régionaux -
session 2003 - A. du 1-7-2003 (NOR :
MEND0301497A)
page 1547
Nominations
Recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session
2003 - A. du 1-7-2003 (NOR :
MEND0301498A)
page 1553
Listes d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'EREA et de directeur de d'ERPD
- année 2003-2004 - Arrêtés du 10-7-2003 (NOR :
MEND0301494A et NOR
: MEND0301495A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1556
Vacance de poste
SGASU à l'inspection académique du Tarn - Avis du 10-7-2003
(NOR :
MEND0301486V)
page 1557
Vacances de postes
Postes à l'établissement public du campus de Jussieu - Avis
du 11-7-2003 (NOR :
MENA0301485V)
page 1558
Vacances de postes
Mise à disposition d'enseignants auprès des services du
ministère de la culture et de la communication et d'établissements
en relevant - Avis du 11-7-2003 (NOR :
MENE0301528V)
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