ENCART page 2livret scolaire du baccalauréat technologique série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)(RLR :544-1a) A. du 20-8 2007. JO du 7-9-2007 (NORMENE0759796A)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 1997CNDP(RLR : 151-0)
Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants aux comités techniques paritaires du CNDP et des CRDP- ARRÊTÉ DU 18-9-2007 (NORMENF0701623A)
page 1999Commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
Vocabulaire des télécommunications- LISTE DU 16-6-2007 JO DU 16-6-2007 (NORCTNX0710378K)
page 2000Commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
Vocabulaire du génie civil- LISTE DU 22-7-2007 JO DU 22-7-2007 (NORCTNX0710515K)
page 2009Commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
Vocabulaire du pétrole et du gaz- LISTE DU 22-7-2007 JO DU 22-7-2007 (NORCTNX0710514K)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
page 2011Classes préparatoires aux grandes écoles(RLR : ; 473-0)
Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles- ARRÊTÉ DU 20-8-2007 JO DU 6-9-2007 (NORESRS0763551A)
page 2013Classes préparatoires aux grandes écoles(RLR : 473-0)
Objectifs de formation de la première année des classes préparatoires de lettres- ARRÊTÉ DU 21-8-2007 JO DU 6-9-2007 (NORESRS0763555A)
page 2020Diplômes comptables(RLR : 431-8f)
Examen final en vue du diplôme d’expertise comptable - session 2007-2008- AVIS DU 6-9-2007 JO DU 6-9-2007 (NORESRS0762398V)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2023Baccalauréat(RLR : 544-0a)
Épreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales, baccalauréat, série S - session 2007 en Nouvelle-Calédonie- NOTE DE SERVICE N°2007-146 DU 17-9-2007 (NORMENE0701627N)
page 2026Activités éducatives(RLR : 554-9)
Semaine de la presse et des médias dans l’école®- CIRCULAIRE N°2007-147 DU 17-9-2007 (NORMENL0701624C)

PERSONNELS
page 2029Mutations(RLR : 804-0)
Candidatures à des postes dans les établissements d’enseignement français en Andorre - année 2008-2009- NOTE DE SERVICE N°2007-144 DU 3-9-2007 (NORMENE0701585N)
page 2031Commissions administratives paritaires(RLR : 716-0)
Organisation des élections des représentants des personnels ITARF aux CAPN et aux CAPA- CIRCULAIRE N°2007-1003 DU 31-8-2007 (NORESRH0700166C)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2051Admission à la retraite
IGEN- ARRÊTÉ DU 28-8-2007 JO DU 12-9-2007 (NORMENI0764196A)
page 2051Nomination
Directeur adjoint de l’ONISEP- ARRÊTÉ DU 30-8-2007 (NORMEND0701618A)
page 2051Nomination
Secrétaire générale de l’ONISEP- ARRÊTÉ DU 30-8-2007 (NORMEND0701619A)
page 2051Nominations
CAPN des personnels de direction- ARRÊTÉ DU 17-9-2007 (NORMEND0701634A)
page 2053Nominations
Commission consultative paritaire nationale des directeurs d’EREA- ARRÊTÉ DU 5-9-2007 (NORMEND0701635A)
page 2054Nominations
Commission consultative paritaire nationale des directeurs d’ERPD- ARRÊTÉ DU 5-9-2007 (NORMEND0701636A)