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42 du 22 novembre 2007 - Sommaire |
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ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2304 commission générale de terminologie et de néologie(RLR : 104-7)
Vocabulaire du droit- LISTE DU 7-9-2007 JO DU 7-9-2007 (NOR CTNX0710779K)
page 2304 commission générale de terminologie et de néologie(RLR : 104-7)
Vocabulaire de la culture- LISTE DU 22-9-2007 JO DU 22-9-2007 (NOR CTNX0710861K)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2305 acquisition de la nationalité française(RLR : 525-0)
Information des élèves par les établissements scolaires- CIRCULAIRE N°2007-171 du 13-11-2007 (NOR MENE0701784C)
page 2313 éducation À la santé(RLR : 505-7)
Journée mondiale de lutte contre le Sida : 1er décembre 2007- CIRCULAIRE N°2007-172 du 15-11-2007 (NOR MENE0701782C)
page 2314 certificat d’aptitude professionnelle(RLR : 545-0c)
CAP métiers de l’enseigne et de la signalétique- ARRÊTÉ DU 16-10-2007 JO DU 7-11-2007 (NOR MENE0768357A)
PERSONNELS
page 2318 commissions administratives paritaires(RLR : 621-4)
Commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports- ARRÊTÉ DU 11-10-2007 JO DU 1-11-2007 (NOR MENH0766811A)
page 2319 commissions paritaires d’établissement(RLR : 716-3)
Durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de Cergy-Pontoise- ARRÊTÉ DU 31-10-2007 (NOR ESRH0700192A)
page 2319 commissions paritaires d’établissement(RLR : 716-3)
Durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de la Réunion- ARRÊTÉ DU 31-10-2007 (NOR ESRH0700193A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2320 nomination
IGEN- DÉCRET DU 31-10-2007JO DU 3-11-2007 (NOR MENI0767693D)
page 2320 nominations
Bureau de vote central pour les élections à la CAPN des conseillers d’administration scolaire et universitaire- ARRÊTÉ DU 12-11-2007 (NOR MEND0701810A)
page 2321 nominations
CAPN des bibliothécaires adjoints spécialisés- ARRÊTÉ DU 6-11-2007 (NOR ESRH0700208A)
page 2322 nominations
CAPN des assistants des bibliothèques- ARRÊTÉ DU 6-11-2007 (NOR ESRH0700209A)
page 2323 nominations
Comité médical ministériel du MEN et du MESR- ARRÊTÉ DU 8-11-2007 (NOR MENH0701800A)
page 2324 nominations
Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche- ARRÊTÉ DU 5-11-2007 (NOR ESRH0700194A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2325 vacances d’emplois
Médecins de l’éducation nationale-conseillers techniques- AVIS DU 7-11-2007 JO DU 7-11-2007 (NOR MENH0768138V)
page 2332 vacance de poste
DAET de l’académie de Paris- AVIS DU 12-11-2007 (NOR MEND0701798V)
page 2332 vacance de poste
CSAIO-DRONISEP de l’académie de Rennes- AVIS DU 7-11-2007 (NOR MEND0701797V)
page 2333 vacance d’emploi
Professeur des universités à l’université de Polynésie française- AVIS DU 7-11-2007 (NOR ESRH0700196V)
page 2334 vacance de poste
Directeur général de l’enseignement et de la recherche de l’école spéciale militaire de Saint-Cyr Coëtquidan- AVIS DU 7-11-2007 (NOR ESRH0700195V)
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