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42 du 16 novembre 2006 - Sommaire |
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ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2317
conseil supérieur de l’éducation
(RLR : 121-0)
Élection des représentants des lycéens au CSE
- ARRÊTÉ DU 30-10-2006
JO DU 5-11-2006
(NOR MENJ0602656A)
page 2319
administration centrale du men
(RLR : 120-1)
Attributions de fonctions
- ARRÊTÉ DU 7-11-2006
(NOR MENA0602704A)
TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 2322
indemnités
(RLR : 214-0a)
Règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’État
- CIRCULAIRE N°2006-175
DU 9-11-2006
(NOR MENF0602739C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2325
certificat informatique et internet
(RLR : 434-5d)
Généralisation du C2i® niveau 2 “Métiers du droit”
- CIRCULAIRE N°2006-176
DU 10-11-2006
(NOR MENS0602724C)
page 2329
certificat informatique et internet
(RLR : 434-5d)
Expérimentation du C2i® niveau 2 “Métiers de la santé”
- CIRCULAIRE N°2006-171
DU 7-11-2006
(NOR MENS0602686C)
page 2333
certificat informatique et internet
(RLR : 434-5d)
Prise en compte du B2i® formation continue-GRETA dans la certification C2i® niveau 1
- CIRCULAIRE N°2006-170
DU 7-11-2006
(NOR MENE0602685C)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2335
baccalauréat
(RLR : 544-1a)
Conservation des notes et dispense d’épreuves pour certaines catégories de candidats ayant échoué au baccalauréat série STT et qui se présentent à cet examen en série STG
- ARRÊTÉ DU 11-9-2006
JO DU 21-9-2006
(NOR MENE0602291A)
page 2336
baccalauréat
(RLR : 544-1a)
Baccalauréat technologique série STG : définition des épreuves obligatoires de langues vivantes applicables à la session 2007 de l’examen
- NOTE DE SERVICE N°2006-177
DU 10-11-2006
(NOR MENE0602723N)
page 2343
baccalauréat
(RLR : 544-1a)
Baccalauréat technologique série STG : évaluation de la compréhension de l’oral des langues vivantes 1 et 2 mise en place de façon expérimentale pour l’année scolaire 2006-2007
- NOTE DE SERVICE N°2006-178
DU 10-11-2006
(NOR MENE0602722N)
page 2345
prévention
(RLR : 554-9)
Journée mondiale de lutte contre le sida : 1er décembre 2006
- CIRCULAIRE N°2006-172
DU 8-11-2006
(NOR MENE0602689C)
PERSONNELS
page 2347
commissions administratives paritaires
(RLR : 720-1)
Élections des représentants du personnel à la CAP départementale unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles des Bouches-du-Rhône
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ARRÊTÉ DU 10-11-2006
(NOR MENH0602717A)
page 2348
comité technique paritaire central
(RLR : 610-3)
Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
- ARRÊTÉ DU 9-11-2006
(NOR MENA0602741A)
page 2349 comité d’hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du secrétaire général
- ARRÊTÉ DU 9-11-2006
(NOR MENA0602740A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2350 nomination
Secrétaire général de l’académie de Nice - ARRÊTÉ DU 24-7-2006 JO DU 21-9-2006 (NOR MEND0602256A)
page 2350 admission à la retraite
IGEN - ARRÊTÉ DU 19-10-2006 JO DU 27-10-2006 (NOR MENI0602613A)
page 2350
liste d’aptitude
Accès aux fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - année 2006-2007
- ARRÊTÉ DU 29-9-2006
JO DU 1-11-2006
(NOR MEND0602255A)
page 2358 nomination
DAET de l’académie de Limoges
- ARRÊTÉ DU 7-11-2006
(NOR MEND0602492A)
page 2358 nomination
Président de la commission nationale chargée d’élaborer les sujets de l’épreuve écrite d’admissibilité d’histoire et géographie et de sciences expérimentales et technologie des concours de professeurs des écoles - session 2007
- ARRÊTÉ DU 10-11-2006
(NOR MENH0602705A)
page 2358 nominations
CAPN des bibliothécaires
- ARRÊTÉ DU 8-11-2006
(NOR MENH0602684A)
page 2359 nominations
CAPN des bibliothécaires adjoints spécialisés
- ARRÊTÉ DU 10-11-2006
(NOR MENH0602691A)
page 2360 nominations
CAPN des assistants des bibliothèques
- ARRÊTÉ DU 7-11-2006
(NOR MENH0602693A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2362
vacance d’emploi
Secrétaire général de l’IUFM de la Réunion
- AVIS DU 7-11-2006
(NOR MEND0602679V)
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