ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2204sections internationales (RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale polonaise au lycée Montaigne de Paris-
ARRÊTÉ DU 8-10-2007 JO DU 17-10-2007 (NORMENC0759066A)
page 2204sections internationales (RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale britannique au collège Pasteur de La Celle-Saint-Cloud- ARRÊTÉ DU 8-10-2007 JO DU 17-10-2007 (NORMENC0766339A)
page 2205sections internationales
Création d’une section internationale britannique à l’institut Fénelon de Grasse-
ARRÊTÉ DU 8-10-2007 JO DU 17-10-2007 (NORMENC0766335A)
page 2205baccalauréat (RLR : 544-0a)
Épreuves facultatives du baccalauréat général, séries ES, L et S- ARRÊTÉ DU 10-9-2007
JO DU 17-10-2007 (NORMENE0765748A)
page 2205baccalauréat (RLR : 544-1a)
Règlement d’examen du baccalauréat technologique “hôtellerie”- ARRÊTÉ DU 10-9-2007
JO DU 17-10-2007 (NORMENE0765353A)
page 2206baccalauréat (RLR : 544-1a)
Baccalauréat technologique, série STG : définition de l’épreuve orale de contrôle d’histoire-géographie- NOTE DE SERVICE N°2007-160 DU 22-10-2007 (NORMENE0701722N)
page 2207programmes (RLR : 524-6 ; 524-7)
Thèmes du programme de l’enseignement scientifique, séries ES et L - années scolaires 2008-2009 et 2009-2010- NOTE DE SERVICE N°2007-162 DU 22-10-2007 (NORMENE0701733N)
page 2207activités éducatives (RLR : 546-4)
Les Olympiades académiques des géosciences - session 2008-
NOTE DE SERVICE N°2007-161 DU 22-10-2007 (NORMENE0701723N)
page 2210certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Abrogation du CAP “mécanicien d’entretien d’avions”- ARRÊTÉ DU 27-9-2007 JO DU 17-10-2007
(NORMENE0766670A)
page 2210certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
CAP “mécanicien conducteur des scieries et des industries mécaniques du bois”-
ARRÊTÉ DU 27-9-2007 JO DU 17-10-2007 (NORMENE0766672A)

PERSONNELS
page 2214commissions administratives paritaires (RLR : 716-0)
Création de CAP compétentes à l’égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du MEN- ARRÊTÉ DU 28-8-2007JO DU 17-10-2007
(NORESRH0766259A)
page 2215commissions administratives paritaires (RLR : 716-0)
Élections des représentants des personnels aux CAPN compétentes à l’égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation- ARRÊTÉ DU 28-8-2007
(NORESRH0700164A)
page 2216commission nationale d’action sociale (RLR : 610-8)
Organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel à la commission nationale d’action sociale- ARRÊTÉ DU 22-10-2007 (NORMENH0701737A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2218nomination
CSAIO-DRONISEP de l’académie de Bordeaux- ARRÊTÉ DU 11-10-2007 (NORMEND0701750A)
page 2218nomination
CSAIO de l’académie de Créteil- ARRÊTÉ DU 11-10-2007 (NORMEND0701751A)
page 2218nomination
Directrice du CRDP de l’académie de Clermont-Ferrand- ARRÊTÉ DU 11-10-2007
(NORMEND0701747A)
page 2218nomination
Directeur du CRDP de l’académie de Corse- ARRÊTÉ DU 11-10-2007 (NORMEND0701749A)
page 2219nomination
Directeur du CRDP de l’académie de Grenoble- ARRÊTÉ DU 11-10-2007 (NORMEND0701746A)
page 2219nomination
Directeur du CRDP de l’académie de Lille- ARRÊTÉ DU 11-10-2007 (NORMEND0701748A)
page 2219nominations
Comité central d’hygiène et de sécurité compétent pour l’enseignement scolaire-
ARRÊTÉ DU 22-10-2007 (NORMENH0701736A)