N°
30 du 24 juillet 2003 - Sommaire |
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ORGANISATION GÉNÉRALE
page 1574
Conseil supérieur de l'éducation
(RLR : 121-0)
Répartition des sièges au CSE.
Décision du 17-7-2003 (NOR :
MENG0301559S)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET
SECONDAIRE
page 1576
Baccalauréat (RLR
: 544-0a)
Épreuve de sciences économiques et sociales du baccalauréat
général, série ES, à compter de la session
2004.
N.S. n° 2003-113 du 17-7-2003 (NOR :
MENE0301531N)
page 1576
Baccalauréat (RLR
: 544-0a)
Épreuve de théâtre-arts du cirque au baccalauréat
- sessions 2004 et 2005
N.S. n° 2003-114 du 17-7-2003 (NOR :
MENE0301532N)
page 1577
Baccalauréat (RLR
: 544-0a ; 544-1a)
Épreuves de langues vivantes étrangères ou régionales
aux baccalauréats général et technologique.
N.S. n° 2003-115 du 17-7-2003 (NOR :
MENE0301542N)
page 1579
Baccalauréat (RLR
: 544-1a)
Modification de certaines épreuves du baccalauréat technologique,
séries STI et STT.
A. du 1-7-2003. JO du 11-7-2003 (NOR :
MENE0301418A)
page 1579
Programmes (RLR : 524-7)
Programme limitatif des enseignements artistiques - année 2003-2004.
Rectificatif. du 17-7-2003 (NOR :
MENE0300677Z)
page 1580
Enseignement privé sous contrat
(RLR : 531-5)
Contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des
classes des établissements du second degré privés
placées sous contrat d'association - année scolaire 2002-2003.
A. du 18-6-2003. JO du 4-7-2003 (NOR :
MENF0301350A)
page 1583
Instructions pédagogiques
(RLR : 525-0)
Éducation au développement et à la solidarité
internationale.
Note du 18-7-2003 (NOR :
MENC0301525X)
PERSONNELS
page 1587
Enseignement privé sous contrat
(RLR : 531-7)
Commissions consultatives mixtes académiques et départementales.
A. du 17-7-2003 (NOR :
MENF0301565A)
page 1587
médecins de l'éducation
nationale (RLR : 627-4)
Commission de validation prévue par le décret n° 91-1195
du 27-11-1991 portant dispositions statutaires applicables au corps des
médecins de l'éducation nationale et à l'emploi de
médecins de l'éducation nationale conseillers techniques.
A. du 23-6-2003. JO du 4-7-2003 (NOR :
MENA0301379A)
page 1588
Concours (RLR : 623-ob)
Concours réservés d'adjoints administratifs des services
déconcentrés du MEN - session 2003.
A. du 18-7-2003 (NOR :
MENA0301551A)
JEUNESSE
page 1589
Centres de vacances et de loisirs
(RLR : 961-0)
Encadrement, organisation et pratique de certaines activités physiques
dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement.
A. du 20-6-2003. JO du 4-7-2003 (NOR :
MENJ0301377A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1606
Nomination
Adjoint au doyen de l'inspection générale de l'éducation
nationale.
A. du 18-7-2003 (NOR :
MENI0301555A)
page 1606
Nominations
Assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation
nationale.
A. du 18-7-2003 (NOR :
MENI0301556A)
page 1607
Nominations
Doyens de groupes permanents et spécialisés de l'inspection
générale de l'éducation nationale.
A. du 18-7-2003 (NOR :
MENI0301557A)
page 1607
Nominations
Correspondants académiques.
A. du 18-7-2003 (NOR :
MENI0301558A)
page 1608
Nomination
Inspectrice d'académie, directrice des services départementaux
de l'éducation nationale.
D. du 2-7-2003. JO du 4-7-2003 (NOR :
MEND0301208D)
page 1608
Liste d'aptitude
Accès au corps des professeurs de l'ENSAM - année 2003.
A. du 22-7-2003 (NOR :
MENP0301566A)
page 1610
Nominations
Agents habilités à constater les infractions mentionnées
à l'article L-227-8 du Code de l'action sociale et des familles.
A. du 1-7-2003. JO du 10-7-2003 (NOR :
MENJ0301446A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1611
Vacance de poste
Secrétaire général de l'université de Corse.
Avis du 17-7-2003 (NOR :
MEND0301541V)
page 1612 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université d'Évry-Val-d'Essonne.
Avis du 18-7-2003 (NOR :
MEND0301598V)
page 1613
Vacance de poste
Secrétaire général de l'université de Metz.
Avis du 17-7-2003 (NOR :
MEND0301552V)
page 1614
Vacance de poste
Secrétaire général de l'université Jean Monnet,
Saint-Étienne.
Avis du 17-7-2003 (NOR :
MEND0301596V)
page 1615
Vacance de poste
SGASU directeur des ressources humaines de l'université de Poitiers.
Avis du 22-7-2003 (NOR :
MEND0301564V)
page 1616
Vacance de poste
IA-IPR à l'IUFM de l'académie de Caen.
Avis du 17-7-2003 (NOR :
MEND0301585V)
page 1617
Vacance de fonctions
Directeur de l'Institut de science financière et d'assurances.
Avis du 12-7-2003. JO du 12-7-2003 (NOR :
MENS0301455V)
page 1617
Vacance de poste
CASU, secrétaire général du vice-rectorat des Iles
Wallis-et-Futuna.
Avis du 17-7-2003 (NOR :
MEND0301533V)
page 1618
Vacance de poste
Agent comptable de l'IUFM de l'académie de la Guyane.
Avis du 17-7-2003 (NOR :
MENA0301526V)
page 1619
Vacance de poste
Agent comptable de l'université de Rouen.
Avis du 17-7-2003 (NOR :
MEND0301553V)
page 1619
Vacance de poste
Poste à l'École française d'Extrême-Orient.
Avis du 22-7-2003 (NOR :
MENA0301574V)
page 1620
Vacance de poste
Poste d¹enseignement l'Institut du Monde arabe.
Avis du 17-7-2003 (NOR :
MENP0301567V)
page 1620
Vacance de poste
Poste à l'Institut national de jeunes sourds de Paris - rentrée
2003-2004
Avis du 18-7-2003 (NOR :
MENP0301572V)
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