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Bulletin officiel
 
n° 17 du 28 avril 2005 - Sommaire


ENCART
liste des établissements scolaires français À l’étranger (RLR :501-7)
A. du 7-3-2005. JO du 7-4-2005 (NOR MENE0500466A)


TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 873 avantages en nature (RLR : 229-0)
Évaluation de l’avantage en nature logement en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale, de l’assujettissement à l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) et au régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) - NOTE DE SERVICE N°2005-057 DU 14-4-2005
(NORMENF0500742N)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 877 brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4a)
Calendrier des épreuves des examens du BTS - session 2005 - ARRÊTÉ DU 2-3-2005 JO DU 10-4-2005 (NORMENS0500431A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 885 programmes (RLR : 524-7)
Programme de littérature de la classe terminale de la série littéraire - année 2005-2006 - NOTE DE SERVICE N°2005-058 DU 14-4-2005 (NORMENE0500768N)
page 886 baccalauréat (RLR : 544-0a)
Programme limitatif de l’enseignement de spécialité théâtre pour l’année 2005-2006 et pour la session 2006 du baccalauréat - NOTE DE SERVICE N°2005-062 DU 21-4-2005 (NORMENE0500812N)
page 887 baccalauréat (RLR : 544-1c)
Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2005 - NOTE DE SERVICE N°2005-056 DU 13-4-2005 (NORMENE0500759N)
page 890 mention complémentaire (RLR : 545-2b)
Abrogation de la mention complémentaire “charpente navale, bois et matériaux associés” - ARRÊTÉ DU 31-3-2005 JO DU 13-4-2005 (NORMENE0500653A)

PERSONNELS
page 891 mouvement (RLR : 622-5b)
Mouvement des secrétaires généraux d’académie (SGA), des secrétaires généraux d’administration scolaire et universitaire (SGASU) et des secrétaires généraux d’établissement public d’enseignement supérieur (SGEPES) - année 2005 - NOTE DE SERVICE N°2005-060 DU 15-4-2005
(NORMEND0500814N)
page 897 mouvement (RLR : 628-0)
Mouvement des directeurs de CRDP - année 2005 - NOTE DE SERVICE N°2005-061 DU 18-4-2005 (NORMEND0500775N)
page 899 concours (RLR : 820-2f)
Concours externe de l’agrégation, section langues vivantes étrangères - ARRÊTÉ DU 29-3-2005 JO DU 9-4-2005 (NORMENP0500366A)
page 900 concours (RLR : 820-2m)
Concours externe de l’agrégation, section sciences physiques - ARRÊTÉ DU 29-3-2005 JO DU 9-4-2005 (NORMENP0500486A)
page 901 concours (RLR : 822-3)
CAPES externe, section sciences de la vie et de la Terre - ARRÊTÉ DU 29-3-2005 JO DU 9-4-2005 (NORMENP0500115A)
page 902 professeurs des écoles (RLR : 822-3)
Détachement de fonctionnaires dans le corps des professeurs des écoles - rentrée 2005 - NOTE DE SERVICE N°2005-054 DU 13-4-2005 (NORMENP0500752N)
page 904 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Accès par liste d’aptitude à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles - année 2005-2006 - NOTE DE SERVICE N°2005-055 DU 13-4-2005 (NORMENF0500753N)
page 908 examen professionnel (RLR : 621-7)
Postes offerts pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs d’administration centrale du MEN - année 2005 - ARRÊTÉ DU 21-4-2005 (NORMENA0500817A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 909 nominations
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 29-3-2005 JO du 14-4-2005 (NORMENA0500615A)
page 910 nominations
Candidats ayant obtenu le diplôme d’expertise comptable lors de la session de mai 2004 - ARRÊTÉ DU 18-2-2005 JO DU 15-4-2005 (NORMENS0500216A)
page 914 nominations
Composition du bureau de vote central pour les élections à la CAP des bibliothécaires - ARRÊTÉ DU 8-4-2005 (NORMENA0500729A)
page 915 nominations
Comité technique paritaire de l’INRA - ARRÊTÉ DU 4-4-2005 (NORMENR0500743A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 916 vacances d’emplois
Inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche de seconde classe - AVIS DU 21-4-2005 JO DU 21-4-2005 (NORMENI0500737V)
page 917 vacance d’emploi
Directeur du CROUS d’Orléans-Tours - AVIS DU 14-4-2005 JO DU 14-4-2005
(NORMEND0500693V)
page 918 vacance de fonctions
Directeur du CIES de Grenoble - AVIS DU 18-4-2005 (NORMENS0500777V)
page 918 vacance de fonctions
Directeur du CIES de Lorraine - AVIS DU 18-4-2005 (NORMENS0500776V)
page 919 vacance de poste
Délégué général de la Cité internationale universitaire de Paris (CIUP) - AVIS DU 13-4-2005
(NORMEND0500747V)
page 919 vacance de poste
IA-IPR à l’IUFM de Paris - AVIS DU 11-4-2005 (NORMEND0500740V)
page 920 vacance de poste
CASU, responsable du site de Nanterre, au CROUS de Versailles - AVIS DU 13-4-2005
(NORMEND0500750V)
page 921 vacance d’emploi
Agent comptable de l’université Paris-Dauphine - AVIS DU 21-4-2005 (NORMEND0500809V)
page 922 vacance d’emploi
Agent comptable de l’École française d’Athènes - AVIS DU 21-4-2005 (NORMEND0500811V)


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