n°44 du 6 décembre 2007 - Sommaire |
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ENCART
page II L’école agit ! Le grenelle environnement à l’école(RLR :525-0)
N.S. n° 2007-176 du 29-11-2007 (NOR MENE0701864N)
ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2380 Action éducative européenne(RLR : 161-1c) Appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2008-2009- CIRCULAIRE N°2007-175DU 26-11-2007 (NOR MENC0701838C)
page 2386 Administration académique(RLR : 140-2g) Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l’enseignement supérieur aux recteurs d’académie en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l’éducation nationale affectés dans les services déconcentrés du MEN- ARRÊTÉ DU 19-11-2007JO DU 22-11-2007 (NOR ESRH0768862A)
page 2388 Administration académique(RLR : 140-2g) Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l’enseignement supérieur aux recteurs d’académie pour certaines opérations de gestion concernant les personnels techniques de catégorie C de recherche et de formation du ministère de l’éducation nationale- ARRÊTÉ DU 19-11-2007JO DU 22-11-2007 (NOR ESRH0768864A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
page 2390 Grandes écoles(RLR : 440-0) Calendrier des concours d’entrée - session 2008- AVIS DU 20-11-2007 (NOR ESRS0700217V)
page 2393 Établissements d’enseignement supérieur(RLR : 420-2) Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l’enseignement supérieur aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d’enseignement supérieur en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation, et de certains agents non titulaires de l’État, affectés dans lesdits établissements- ARRÊTÉ DU 19-11-2007JO DU 22-11-2007 (NOR ESRH0768856A)
PERSONNELS
page 2395 Commissions administratives paritaires(RLR : 626-4a) Commission administrative paritaire compétente à l’égard des assistants des bibliothèques- ARRÊTÉ DU 24-10-2007JO DU 20-11-2007 (NOR ESRH0767842A)
page 2395 CNESER(RLR : 710-2) Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire- DÉCISION DU 23-11-2007 (NOR ESRS0700218S)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2396 Nomination IGAENR- DÉCRET DU 20-11-2007JO DU 21-11-2007 (NOR MENI0766747D)
page 2396 Nomination IA-IPR stagiaire - année 2007- ARRÊTÉ DU 26-10-2007 (NOR MEND0701841A)
page 2396 Nominations CAP du corps de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche- ARRÊTÉ DU 13-11-2007 (NOR MENI0701831A)
page 2397 Nominations CAPN des magasiniers en chef des bibliothèques- ARRÊTÉ DU 26-11-2007 (NOR ESRH0700224A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2398 Nominations CAPN des magasiniers spécialisés des bibliothèques- ARRÊTÉ DU 26-11-2007 (NOR ESRH0700223A)
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