ENCART page 2 protocole d’accord entre le ministère de la défense et le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (RLR :501-0) Protocole d’accord du 31-1-2007 (NOR MENE0700289X)

RÉGLEMENTATION FINANÇIÈRE ET COMPTABLE
page 345 taxe d’apprentissage (RLR : 364-2)
Campagne de collecte 2007 - CIRCULAIRE N°2007-031 DU 5-2-2007 (NORMENE0700185C)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 349 brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4a)
Thèmes concernant l’enseignement de “culture générale et expression” en deuxième année de BTS - NOTE DE SERVICE N°2007-034 DU 7-2-2007 (NORMENS0603227N)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 353 sections internationales (RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale britannique au lycée Jean Monnet de Bruxelles - ARRÊTÉ DU 18-1-2007 JO DU 30-1-2007 (NORMENC0603160A)
page 353 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
CAP “arts du bois, à trois options” - ARRÊTÉ DU 15-1-2007 JO DU 24-1-2007 (NORMENE0603226A)
page 354 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5)
Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés - année 2006-2007 - ARRÊTÉ DU 25-1-2007 JO DU 2-2-2007 (NORMENF0700147A)

PERSONNELS
page 357 mouvement (RLR : 631-1)
Mouvement des IA-IPR - année 2007-2008 - NOTE DE SERVICE N°2007-032 DU 7-2-2007 (NORMEND0700249N)
page 360 mouvement (RLR : 631-1)
Opérations de mutation des inspecteurs de l’éducation nationale - année 2007-2008 - NOTE DE SERVICE N°2007-033 DU 7-2-2007 (NORMEND0700195N)
page 370 mouvement (RLR : 610-4f)
Mouvement des techniciens de l’éducation nationale - rentrée 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-026 DU 29-1-2007 (NORMENH0700157N)
page 373 mouvement (RLR : 610-4f)
Mouvement des techniciens de laboratoire des établissements d’enseignement - rentrée 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-028 DU 29-1-2007 (NORMENH0700156N)
page 377 mouvement (RLR : 610-4f)
Mouvement des personnels de laboratoire de catégorie C à gestion déconcentrée - rentrée 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-027 DU 29-1-2007 (NORMENH0700155N)
page 381 commissions administratives paritaires (RLR : 610-3)
Modification de la durée du mandat des membres de certaines CAPN compétentes à l’égard des personnels relevant du MEN - ARRÊTÉ DU 1-2-2007 (NORMENH0700197A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 383 tableau d’avancement
Accès à la hors-classe des professeurs de l’ENSAM - année 2006 - ARRÊTÉ DU 7-2-2007 (NORMENH0700251A)
page 384 nominations
CAPN des assistants de service social - ARRÊTÉ DU 5-2-2007 (NORMENH0700136A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 385 vacance de poste
Responsable des affaires juridiques au vice-rectorat de Mayotte - AVIS DU 7-2-2007 (NORMENH0700263V)
page 386 vacance d’emploi
IA-IPR auprès du vice-recteur de Mayotte - AVIS DU 7-2-2007 (NORMEND0700221V)