ENCART Assistants d'éducation

ORGANISATION GENERALE
page 1294 Action sociale (RLR : 122-0)
Composition et rôle de la commission nationale et des commissions académiques et départementales d’action sociale - ARRÊTÉ DU 11-6-2003 (NOR MENA0301285A )

TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 1295 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 212-9 )
Indemnités allouées à certains personnels relevant du MEN - DÉCRET N°2003-391 DU 18-4-2003 JO DU 26-4-2003 (NOR MENF0300539D )

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 1296 Études médicales (RLR : 432-4)
Diplômes d’études spécialisées complémentaires de médecine - ARRÊTÉ DU 23-5-2003 JO DU 4-6-2003 (NOR MENS0301178A )
page 1297 Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 471-1g)
Répartition horaire des enseignements de sciences de la vie et de la Terre, de physique et de chimie en BCPST - NOTE DE SERVICE N°2003-095 DU 11-6-2003 (NOR MENS0301287N )

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1301 Programmes (RLR : 521-7|)
Programme de philosophie en classe terminale des séries générales - ARRÊTÉ DU 27-5-2003 JO DU 6-6-2003 (NOR MENE0301199A )
page 1308 Baccalauréat (RLR : 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité production graphique - ARRÊTÉ DU 16-5-2003 JO DU 29-5-2003 (NOR MENE0301074A )
page 1312 Baccalauréat (RLR : 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité production imprimée - ARRÊTÉ DU 16-5-2003 JO DU 29-5-2003 (NOR MENE0301075A )
page 1316 Mention complémentaire (RLR : 545-2)
Abrogation de la mention complémentaire “gemmologie” - ARRÊTÉ DU 23-5-2003 JO DU 4-6-2003 (NOR MENE0301129A )
page 1316 Bourses (RLR : 573-1)
Bourses nationales d’études du second degré de lycée - année 2003-2004 - NOTE DE SERVICE N°2003-094 DU 11-6-2003 (NOR MENE0301270N )

PERSONNELS
page 1324 Professeurs d'enseignement général de collège (RLR : 824-3b)
Abrogation de certains textes concernant les PEGC - ARRÊTÉ DU 23-5-2003 JO DU 4-6-2003 (NOR MENP0301177A )
page 1324 Commissions administratives paritaires (RLR : 626-4a)
Élections à la CAPN des assistants des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 11-6-2003 (NOR MENA0301289A )
page 1325 Commissions administratives paritaires (RLR : 626-4a)
Modalités des élections à la CAPN des assistants des bibliothèques -
CIRCULAIRE N°2003-096 du 11-6-2003 (NOR MENA0301288C )
page 1331 Commissions administratives paritaires (RLR : 624-4)
CAP compétente à l’égard du corps des maîtres ouvriers de l’administration centrale du MEN - ARRÊTÉ DU 16-5-2003 JO DU 29-5-2003 (NOR MEND0300710A )
page 1332 Commissions administratives paritaires (RLR : 624-4)
CAP compétentes à l’égard des corps des maîtres ouvriers et des ouvriers professionnels de l’administration centrale - ARRÊTÉ DU 16-5-2003 JO DU 29-5-2003 (NOR MEND0300712A )

JEUNESSE
page 1333 Partenariat (RLR : 936-2)
Convention de partenariat avec l’Union sportive de l’enseignement du premier degré - CONVENTION DU 19-5-2003 (NOR MENE0301247X )

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1336 Nominations
CAP compétente à l’égard des attachés d’administration centrale - ARRÊTÉ DU 11-6-2003 (NOR MENA0301283A )
page 1336 Nominations
Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement scolaire - ARRÊTÉ DU 5-6-2003 (NOR MENA0301274A )

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1338 Vacance de poste
Inspecteur adjoint au vice-recteur de Nouvelle-Calédonie - AVIS DU 11-6-2003 (NOR MEND0301256V )
page 1338 Vacances de postes
Conseillers de recteur -
AVIS DU 11-6-2003 (NOR MEND0301295V )
page 1340 Vacance de poste
SGASU, adjoint au secrétaire général de l’académie de Paris - AVIS DU 11-6-2003 (NOR MEND0301293V )
page 1341 Vacance de poste
SGASU, adjoint au secrétaire général de l’université Paris XIII - AVIS DU 11-6-2003 (NOR MEND0301292V )
page 1342 Vacance de poste
Poste au CNASEA - AVIS DU 11-6-2003 (NOR MEND0301290V )
page 1342 Vacance de poste
Chef de service départemental à Saint-Pierre-et-Miquelon - AVIS DU 11-6-2003 (NOR MEND0301291V )
page 1343 Vacance de poste
Agent comptable de la Casa de Velazquez - AVIS DU 11-6-2003 (NOR MEND0301269V )

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