bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 1 du 7 janvier 2010

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA0901098A

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- SAAM A1

Bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social

Au lieu de :

Coralie Waluga

Lire :

Jean-Christophe Lefèbvre, attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau à compter du 7 décembre 2009

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 22 décembre 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye