bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°38 du 20 octobre 2011

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Classement des lycées et écoles de métiers

Modification

NOR : MENE1100470A

Arrêté du 14-10-2011

MEN - DGESCO B1-2

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié ; arrêté du 25-9-2009 ; arrêté du 28-9-2010

Article 1 - Le classement des lycées et écoles de métiers, fixé par l'arrêté du 28 septembre 2010 visé ci-dessus, est modifié comme suit.

Article 2 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2011, les lycées suivants :
Académie de Créteil
0942269F - Chevilly-Larue
Académie de Lyon
0422284E - Chazelles-sur-Lyon
Vice-rectorat de Mayotte
9760338N - Dembeni, Tsararano

Article 3 - Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2011, les lycées suivants :
Académie de Grenoble
0260019E - Docteur-Gustave-Jaume, Pierrelatte
Académie de Nantes
0440001M - Joubert-Maillard, Ancenis

Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 14 octobre 2011

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer